Y..., Pierre, Aimé Fortin, demeurant à La Riche (Indre-et-Loire), ..., 28) Mme Z..., Madeleine abrielleourdon, épouse de M.

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vaissette, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.

Bernard de Saint-Affrique, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Camille Bernard, les observations de la SCP Riché, Blondel et ThomasRaquin

  Righ, riche industriel qui était un des propriétaires (violation de l'article 10).

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2308527 les 12 septembre 2023 et 8 mai 2025, le département du Var, représenté par Me Richer, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de Mlle X..., gérante de l'institut

#Antillean Rice Mills NV, Trading & Shipping Co. Ter Beek BV, European Rice Brokers AVV, Alesie Curaçao NV en Guyana Investments AVV tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2024, Mme Juline Richer, présidente de la SAS ELC L'ORMEAU, exploitant un salon de coiffure sous l'enseigne " Studio Boo Coiffure

ORDONNANCE DU 20 AOÛT 2024 DESISTEMENT D'INCIDENT Madame [K] [L] née le 18 Juillet 1967 à [Localité 7] de nationalité française, demeurant [Adresse 6] - [Localité 3] Représentée par Me Valentin RICHE

Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M. Charles Z...

Le consommateur, curieux ou intéressé, lira au verso qu'en raison de l'alimentation moderne, trop riche en graisse saturée, Orlian Oméga est un complément alimentaire, apportant à l'organisme les "fameux

Derudder), déclarant en douane, a mis à la consommation le 8 novembre 1989 pour le compte de la société Tang frères, sous la nomenclature "riz en brisures", une marchandise dénommée "thaï flagrant broken rice

l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Douai, autrement composée ; Condamne la société Sodial International "Les Fromageries Riches

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société anonyme A.

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de la société anonyme A.

* * * DECISION : La société Riche et [C] (la société ou l'employeur) a embauché M. [F], en qualité de chauffeur magasinier en remplacement par glissement de poste de M.

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Averseng, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat des consorts Z... et de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de Mme Y... née Monique