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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51476
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Mallard, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [W] [R], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51475
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Mallard, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [S] [L], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51477
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Mallard, conseiller référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [V] [L], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90574
18 juin 2026
18 juin 2026
[Z] [Q], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2022:443535.20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
au ministre de l'intérieur de lui communiquer les informations la concernant figurant dans ce fichier et de les effacer ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 3 000 euros à verser à Me Ridoux
Source officielle3ème Chambre
DTA_2110398_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Riou, avocat de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502745_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Quaglierini, premier conseiller, Mme Ridoux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2026. La rapporteure, signé A.-L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502746_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - et les observations de Me Ayadi pour M. B... ainsi que celles de M. B....
Source officielle2ème chambre
DTA_2503069_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - et les observations de Me Lebreton pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2503075_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501685_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502280_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301017_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Quaglierini, premier conseiller, Mme Ridoux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 janvier 2026. La rapporteure, signé A.-L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301872_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Quaglierini, premier conseiller, Mme Ridoux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2026. La rapporteure, Signé A.-L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501510_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302383_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Mme C... pour le département
Source officielle2ème chambre
DTA_2302385_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Mme C... pour le département
Source officielle2ème chambre
DTA_2300382_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Vergnon pour la métropole
Source officielle1ère chambre
DTA_2001242_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mme C a été employé du 27 août 2018 au 30 juin 2020 par l'EHPAD du Riou Blanc en qualité d'aide-soignante sous contrats à durée déterminée.
Source officielleciv1
éboutée de sa demande en paiement de dommages-intérêts forméec/M. Z
61372212cd580146773f9fd9
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Bernard Z..., notaire de la SCP Ribou-Olle-Vidal, domicilié à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., 4 / de la SCP Ribou-Olle-Vidal, dont les bureaux sont à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., 5
Source officiellePage 11 sur 357
Ridoux, valerie, Denise, Béatrice
16/06/2026
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Sté ETABLISSEMENTS RIDOUX
15/04/2026
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RIDOUX, Nicolas, RIDOUX
25/01/2026
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GESTION PATRIMOINE RIDOUX
31/12/2025
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Ridoux, Gilles Maurice
19/12/2025
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