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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Délég.Premier Président

6274bb412799a9057d5dce80

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

SEPRO GROUP, de l'implantation et l'adaptation de robots 3 à 6 axes sur des presses d'injection plastique (plan d'installation, schéma pneumatique, conception mécanique, nomenclatures, colisage).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2403485_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2024, l’établissement d’enseignement supérieur consulaire hautes études commerciales de Paris, représenté par Me Rondoux, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816780a9accd9695a434f

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS CPAM de la Haute-Marne [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante, non représentée

Source officielle
CC

civ1

61372482cd58014677416169

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

demande et reproduits en annexe : Attendu que suite aux difficultés d'exécution ayant opposé les parties, et sur la demande reconventionnelle de la société Robobat, le contrat d'édition du logiciel "Robot

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204313_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

soutient que : - les dépenses de pièces pour la fabrication des prototypes ont été engagées dans le but de fournir les éléments techniques de décision en vue de la production de certaines pièces des robots

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-108066

Admin. suprême

2 décembre 2011

2 décembre 2011

page=1&_%24guest=t&_%24robot=t&_%24subscriber=t&_%24userid=robot&_%24email=robot%40lexisnexis.com&_%24ipaddr=0.0.0.0&_%24acctid=ROBOT&_%24billgroupid=ROBOT&_%24acctname

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66878cf205d6f7f678d492d4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la somme de 2 000 €, au titre de l'article 700 du CPC, outre les dépens de l'instance. » L'appelante soutient que : - le 3 juillet 2020, le chef du magasin a renseigné un client à propos d'un robot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2405580_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2024 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Martel, juge des référés, - les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2404089_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Giraud, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant M. A.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008119081

Admin. suprême

15 mai 2002

15 mai 2002

l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, les enseignements conduisant au diplôme d'études approfondies de méthodes informatiques des systèmes industriels dans la filière "systèmes de robotique

Source officielle
CC

comm

6079d33e9ba5988459c58015

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

X... a apporté à la société anonyme Automatisme Robotique Chaveriat (société Auroch) le matériel ayant servi à l'exploitation de son entreprise personnelle ; que l'administration des Impôts a considéré

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fda2dfd443ea973554c7bd5

Appel

18 septembre 2019

18 septembre 2019

rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre, Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fb6cdc6046d4709c494

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[T], pisciniste, a indiqué qu'il est nécessaire, suite à un départ de feu, de changer le coffret électrique, et a constaté que le suppresseur d'utilisation du robot ne fonctionne pas, ainsi que l'électrolyse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2303396_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2023 l'association " Institut de gestion sociale ", représentée par Me Rondoux demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e115a940b7d9cd969d4

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il a expliqué que pour cette procédure d'ablation, le robot Sensai avait été employé, utilisant une cartographie de l'oreillette gauche grâce au système Vélocity notamment.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302247_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Elle conditionne ainsi l'inscription à l'obtention d'un master 1 ISC validé (avec prérequis en gestion de la production, automatisation et robotique, génie informatique) ou un master 1 validé dans des

Source officielle
CC

cr

613724e0cd5801467741919d

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

; " au seul motif que A... a participé à des émissions, encaissements et acceptations de chèques et effets sans cause, concernant la société d'exploitation du cabinet Georges Y..., GP Diffusion, Rondou

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202372_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

A B, représenté par Me Rondot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 août 2022 par laquelle le directeur du conseil national des activités privées de sécurité lui a refusé le renouvellement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10251

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

fonctionne conformément aux spécifications techniques prévues par le constructeur, si l'ensemble robotique et ses logiciels est conforme aux dispositions du Code du travail et d'une manière générale aux

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1a780de3a214879e2a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vous nous avez expliqué avoir commandé l'article par erreur, que vous cherchiez un robot. Vous avez précisé que le bon d'achat était encaissé par votre collègue, Mme [Z].

Source officielle

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