AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Délég.Premier Président
6274bb412799a9057d5dce80
5 mai 2022
5 mai 2022
SEPRO GROUP, de l'implantation et l'adaptation de robots 3 à 6 axes sur des presses d'injection plastique (plan d'installation, schéma pneumatique, conception mécanique, nomenclatures, colisage).
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2403485_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2024, l’établissement d’enseignement supérieur consulaire hautes études commerciales de Paris, représenté par Me Rondoux, conclut au rejet de la requête
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a434f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS CPAM de la Haute-Marne [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante, non représentée
Source officielleciv1
61372482cd58014677416169
13 décembre 2005
13 décembre 2005
demande et reproduits en annexe : Attendu que suite aux difficultés d'exécution ayant opposé les parties, et sur la demande reconventionnelle de la société Robobat, le contrat d'édition du logiciel "Robot
Source officielle1ère chambre
DTA_2204313_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
soutient que : - les dépenses de pièces pour la fabrication des prototypes ont été engagées dans le but de fournir les éléments techniques de décision en vue de la production de certaines pièces des robots
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-108066
2 décembre 2011
2 décembre 2011
page=1&_%24guest=t&_%24robot=t&_%24subscriber=t&_%24userid=robot&_%24email=robot%40lexisnexis.com&_%24ipaddr=0.0.0.0&_%24acctid=ROBOT&_%24billgroupid=ROBOT&_%24acctname
Source officielle5ème chambre sociale PH
66878cf205d6f7f678d492d4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
la somme de 2 000 €, au titre de l'article 700 du CPC, outre les dépens de l'instance. » L'appelante soutient que : - le 3 juillet 2020, le chef du magasin a renseigné un client à propos d'un robot
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405580_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2024 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Martel, juge des référés, - les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404089_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Giraud, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant M. A.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008119081
15 mai 2002
15 mai 2002
l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, les enseignements conduisant au diplôme d'études approfondies de méthodes informatiques des systèmes industriels dans la filière "systèmes de robotique
Source officiellecomm
6079d33e9ba5988459c58015
17 décembre 1991
17 décembre 1991
X... a apporté à la société anonyme Automatisme Robotique Chaveriat (société Auroch) le matériel ayant servi à l'exploitation de son entreprise personnelle ; que l'administration des Impôts a considéré
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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18 septembre 2019
18 septembre 2019
rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre, Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Frantz RONOT
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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3 juin 2026
3 juin 2026
[T], pisciniste, a indiqué qu'il est nécessaire, suite à un départ de feu, de changer le coffret électrique, et a constaté que le suppresseur d'utilisation du robot ne fonctionne pas, ainsi que l'électrolyse
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2303396_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2023 l'association " Institut de gestion sociale ", représentée par Me Rondoux demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la
Source officielleChambre 1-6
67ac3e115a940b7d9cd969d4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il a expliqué que pour cette procédure d'ablation, le robot Sensai avait été employé, utilisant une cartographie de l'oreillette gauche grâce au système Vélocity notamment.
Source officielleChambre 2
DTA_2302247_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Elle conditionne ainsi l'inscription à l'obtention d'un master 1 ISC validé (avec prérequis en gestion de la production, automatisation et robotique, génie informatique) ou un master 1 validé dans des
Source officiellecr
613724e0cd5801467741919d
20 juillet 1988
20 juillet 1988
; " au seul motif que A... a participé à des émissions, encaissements et acceptations de chèques et effets sans cause, concernant la société d'exploitation du cabinet Georges Y..., GP Diffusion, Rondou
Source officielle3ème chambre
DTA_2202372_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
A B, représenté par Me Rondot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 août 2022 par laquelle le directeur du conseil national des activités privées de sécurité lui a refusé le renouvellement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10251
14 juin 2017
14 juin 2017
fonctionne conformément aux spécifications techniques prévues par le constructeur, si l'ensemble robotique et ses logiciels est conforme aux dispositions du Code du travail et d'une manière générale aux
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1a780de3a214879e2a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Vous nous avez expliqué avoir commandé l'article par erreur, que vous cherchiez un robot. Vous avez précisé que le bon d'achat était encaissé par votre collègue, Mme [Z].
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