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15 890 résultats pour « Sylvie VALLEIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

69deb1d8cdc6046d473f6195

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

sein de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER ET : DEFENDERESSE Madame [U] [P] née le 03 Janvier 1988 à [Localité 4] (09), de nationalité française, demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Sylvie

Source officielle

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CA

8e Chambre A

5fddf1978e0b749378aec606

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Représentée par Me Sylvie C..., avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE assistée par Me Veronique G... de la SCP VALETTE - G... - PETRACCINI, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Madame Marie Sabrina

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6a1a78a4cdc6046d47752bca

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En réponse, la SCP PHILIPPE ANGEL- DENIS HAZANE- SYLVIE DUVAL fait valoir que pour prononcer la liquidation judiciaire de la SARL Société [C] et Fils, le tribunal de commerce de Soissons a constaté l'état

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100459

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

joint les pourvois n° A 11-24. 217 et G 11-27. 306 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Louis X... est décédé le 2 décembre 2003, laissant pour lui succéder sa fille née d'un premier mariage, Mme Sylvie

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742749b

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

dudit document ; qu'il ressortait de la procédure, notamment des auditions de Jean-Paul Y..., président-directeur général de la société Odon Y..., de Pierre Z..., gérant de la société Casotex, et de Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ef

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

G : 11/ 00703 Mme Sylvie Anne Jeanne X... épouse Y... C/ M. Hervé Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b6

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Mme Sylvie X... épouse Y... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 12 avril 2007. Vu les conclusions de Mme Sylvie X... épouse Y... en date du 1er août 2007. Vu les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc5

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

04 / 09 / 2007 Arrêt no CR / DB / Dossier no06 / 00573 Sylvie X...

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741ff40

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

relatives à la compétence des juridictions ; "en ce que l'arrêt attaqué a constaté l'extinction de l'action publique par amnistie et a condamné Sylviane Z... à des réparations civiles au bénéfice de Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bc

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

justifie pas d'une valeur locative moindre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300603

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Mme Sylvie D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db2a

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Sylvie X... épouse Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301058

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Brice Z..., Mme Sylvie X... en a délivré un second le 24 mai 2007 à Maître A..., ès qualités, pour la somme principale de 6. 683, 60 euros représentant les loyers d'octobre 2006 à mai 2007 calculés sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fe

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Sylvie X... épouse Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9289c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Sylvie Y... épouse Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00095

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

La moyenne mensuelle des salaires de Sylvie Z... Y... s'établit à 14.619 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93673

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

En conséquence, il convient de débouter Mme Sylvie Y... de sa demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a82e

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Le SCO dénie toute valeur contractuelle à ce document, simplement informatif, en faisant valoir par ailleurs qu'il n'est pas signé et n'émane pas d'une personne susceptible d'engager le club.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf9

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Concernant la prise en charge de l'indemnisation, l'Urgems et La Matmut font valoir que le cas de Sylvie X... relève de la prise en charge par l'Oniam parce que la durée de l'incapacité temporaire de travail

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CA

1ère Chambre

5fdce657e3095150fa69e25f

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Représenté par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Sylvie SALMON, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Madame Z...

Source officielle