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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b16
7 octobre 2013
Sasikumar Y..., Me Thierry BENKIMOUN, avocat au barreau de Meaux, assistant M.
cr
613726a0cd580146774272cf
23 mars 2005
de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire SALMERON, les observations de la société civile professionnelle MONOD
Pôle 4 - Chambre 2
6163d88299a586c22d6d44bb
27 janvier 2010
RESIDENCE INTERNATIONALE DU CHAY prise en la personne de son gérant dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour, assistée de Maître Nicolas MONNOT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100826
5 juillet 2017
L'enfant a été reconnu par ses deux parents biologiques Nicole A... et Thierry Z.... Je précise que nous sommes restés en contact avec Nicole A....
soc
613720f3cd580146773efbbf
3 janvier 1990
Marie-Carmen demeurant 4, Place du Curé Thiard à Vic Fezensac (GERS), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de la société anonyme GASCO
61372203cd580146773f9820
8 décembre 1993
Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.
12e chambre section 2
5fdce33d2fd95b4e032916d0
23 octobre 2018
Thierry X... à payer à Cinq sur Cinq (SA) la somme de 5 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux entiers dépens.
6253c869bd3db21cbdd853ab
25 janvier 2001
ARRET DU 25/01/2001 N° RG : 1999/02123 TRIBUNAL DE COMMERCE DOUAI du 18/02/1999 APPELANT : SARL F. ayant son siège social à HAMEL, représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300916
13 juillet 2011
de la ville mentionnait que cette gratuité s'inscrit dans le plan global visant à fluidifier le trafic pour accéder plus facilement a l'hypercentre de l'agglomération et amener en ville le maximum de monde
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2502485_20251128
28 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2025, la communauté urbaine Le Creusot Montceau (CUCM), représentée par Me Thiry, demande au juge des référés d’ordonner une expertise
ECLI:FR:CCASS:2009:C101104
5 novembre 2009
de Chezy, siège de son bureau et de l'entrepôt ; que madame X... croit voir à tort dans le cliché diapositif représentant un oeil-de-boeuf ovale qu'a pris le photographe Gilles A... et que confirme Thierry
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02141
6 novembre 2019
rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET, les observations de la société civile professionnelle MONOD
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007936592
18 décembre 1996
Thierry Y..., demeurant ..., M. Serge D..., demeurant ..., M. Jacques Z..., demeurant ..., M. Hubert F..., demeurant ..., M. Yves V..., demeurant ..., M.
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026618669
12 novembre 2012
Thierry X, demeurant ..., M.
613721d4cd580146773f7d82
25 février 1993
Grégoire, Thierry, Lemontey, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
613722f6cd58014677403c5e
13 janvier 1998
Thierry X..., demeurant 6, cité des Houches, 85370 Langon, en cassation de deux arrêts rendus le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale) , au profit de la société Etablissements Raoult
6137258dcd5801467741ebab
12 avril 1994
au dossier, et celui-ci ne comportant aucune pièce attestant de son envoi par voie postale avec avis de réception" ; Attendu qu'il ressort des mentions de l'arrêt attaqué que Me Délom, avocat de Thierry
613722dbcd5801467740261f
11 février 1997
Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
6253c913bd3db21cbdd87288
13 janvier 2005
Karl Heinz et de SCHRODER Eva de nationalité allemande, marié, capitaine de marine marchande demeurant 23992 HOLTINGSDORF HAUS 3 RFA ALLEMAGNE ayant élu domicile chez Maître Thierry FILLION - 4 rue Jean
Rétention Administrative
66274ef1c1c6ed00087b3c81
20 avril 2024
Thierry VILLARDO Avocat Général près la cour d'Appel d'Aix-en -Provence, non comparant et ayant déposé ses réquisitions écrites dans lesquelles il reprend les termes de l'appel.
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