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560 résultats pour « Thierry Monod »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b16

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Sasikumar Y..., Me Thierry BENKIMOUN, avocat au barreau de Meaux, assistant M.

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272cf

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire SALMERON, les observations de la société civile professionnelle MONOD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163d88299a586c22d6d44bb

Appel

27 janvier 2010

27 janvier 2010

RESIDENCE INTERNATIONALE DU CHAY prise en la personne de son gérant dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour, assistée de Maître Nicolas MONNOT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100826

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

L'enfant a été reconnu par ses deux parents biologiques Nicole A... et Thierry Z.... Je précise que nous sommes restés en contact avec Nicole A....

Source officielle
CC

soc

613720f3cd580146773efbbf

Cassation

3 janvier 1990

3 janvier 1990

Marie-Carmen demeurant 4, Place du Curé Thiard à Vic Fezensac (GERS), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de la société anonyme GASCO

Source officielle
CC

civ1

61372203cd580146773f9820

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

5fdce33d2fd95b4e032916d0

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Thierry X... à payer à Cinq sur Cinq (SA) la somme de 5 000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853ab

Appel

25 janvier 2001

25 janvier 2001

ARRET DU 25/01/2001 N° RG : 1999/02123 TRIBUNAL DE COMMERCE DOUAI du 18/02/1999 APPELANT : SARL F. ayant son siège social à HAMEL, représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300916

Cassation

13 juillet 2011

13 juillet 2011

de la ville mentionnait que cette gratuité s'inscrit dans le plan global visant à fluidifier le trafic pour accéder plus facilement a l'hypercentre de l'agglomération et amener en ville le maximum de monde

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2502485_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2025, la communauté urbaine Le Creusot Montceau (CUCM), représentée par Me Thiry, demande au juge des référés d’ordonner une expertise

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101104

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

de Chezy, siège de son bureau et de l'entrepôt ; que madame X... croit voir à tort dans le cliché diapositif représentant un oeil-de-boeuf ovale qu'a pris le photographe Gilles A... et que confirme Thierry

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02141

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET, les observations de la société civile professionnelle MONOD

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007936592

Admin. suprême

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Thierry Y..., demeurant ..., M. Serge D..., demeurant ..., M. Jacques Z..., demeurant ..., M. Hubert F..., demeurant ..., M. Yves V..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026618669

Admin. suprême

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Thierry X, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ1

613721d4cd580146773f7d82

Cassation

25 février 1993

25 février 1993

Grégoire, Thierry, Lemontey, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c5e

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Thierry X..., demeurant 6, cité des Houches, 85370 Langon, en cassation de deux arrêts rendus le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale) , au profit de la société Etablissements Raoult

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741ebab

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

au dossier, et celui-ci ne comportant aucune pièce attestant de son envoi par voie postale avec avis de réception" ; Attendu qu'il ressort des mentions de l'arrêt attaqué que Me Délom, avocat de Thierry

Source officielle
CC

civ1

613722dbcd5801467740261f

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87288

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Karl Heinz et de SCHRODER Eva de nationalité allemande, marié, capitaine de marine marchande demeurant 23992 HOLTINGSDORF HAUS 3 RFA ALLEMAGNE ayant élu domicile chez Maître Thierry FILLION - 4 rue Jean

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66274ef1c1c6ed00087b3c81

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

Thierry VILLARDO Avocat Général près la cour d'Appel d'Aix-en -Provence, non comparant et ayant déposé ses réquisitions écrites dans lesquelles il reprend les termes de l'appel.

Source officielle

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