C... est propriétaire d’un bâtiment à usage d’habitation situé au 76 boulevard Victor Hugo à Lille. Sur la demande de M.

le 25 mars 2025, la commune de Montblanc (Hérault), représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner l'immeuble cadastré F 1160, situé 64, rue Victor

Jean-Victor de Y..., - les conclusions de M.

, - Débouter la société Victor Hugo de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions'; - Condamner la société Victor Hugo au paiement de la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700 du

que la désignation du lot n° 37 figurant à l'acte de vente du 13 octobre 2003, soit " un local d'activité ", reproduite par le notaire au regard du règlement de copropriété de l'immeuble 90-92 rue Victor

En une telle hypothèse, si le non-respect de l'obligation d'informer l'intéressé sur les voies et les délais de recours, ou l'absence de preuve qu'une telle information a bien été fournie, ne permet pas

Par la présente requête, le collège lycée Victor Hugo demande au tribunal d’annuler cette décision.

Victor X..., demeurant ... ; M.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONVERTI EN FAILLITE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE PRONONCEE A L'ENCONTRE DE VICTOR ET D'ORLANDO

VICTOR HUGO Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 9] [Adresse 2] S.A.S. SAS [K] S.C.P.

pénal, R. 24 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a débouté Gilbert Y... de sa demande tendant à voir déclarer Victor

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2008 CC No 2008 / 314 Rôle No 07 / 06911 Victor X... Jacqueline Y... épouse X... Eric Z... Rachel Suzanne A... épouse X...

Monsieur B... précise que le puits litigieux situé en bordure de route (l'actuelle rue Victor Hugo) a été comblé.

) d'annuler la décision implicite de rejet par laquelle la maire d'Aix en Provence a refusé de lui transmettre les enregistrements de la caméra vidéosurveillance qui se trouve à l'angle de l'avenue Victor

au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 27 juin 2022 par laquelle la proviseure du lycée général et technologique Victor

de renouveler son contrat à durée à déterminée à compter du 1er septembre 2022 ; 3°) d'enjoindre sans délai et en tout état de cause avant l'échéance du contrat en cours à la proviseure du lycée Victor

B... pour la période de Noël n’a pas pour effet de le priver de la possibilité d’exercer son commerce non sédentaire à un autre endroit que sur la place Victor Hugo.

section S n° 30, 34, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 50, 54 et 74, pour la réalisation du projet d'aménagement du secteur " Eco-quartier Rolland Courbet " dans la zone d'aménagement concerté " Eco-quartier Victor

TRIBUNAL Monsieur Thierry Castagnet, Premier Vice-Président Adjoint Monsieur Antoine De Maupeou, Premier Vice-Président Adjoint Madame Lise Duquet, Vice-Présidente, juge rapporteur assisté de Monsieur Victor

Z... sur ces deux pièces ; qu'il n'y a donc pas lieu à expertise des signatures, et il n'y a pas lieu de rechercher si Victor Z... disposait d'une lucidité suffisante pour décider de déposer plainte