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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
69837a32cdc6046d47e6e574
22 octobre 2024
22 octobre 2024
359 Rôle N° RG 23/01282 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVJT S.A.R.L. [3] C/ CPAM DE L'ARDÈCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Vincent
Source officielleTrib. de Commerce
69a1019ccdc6046d47deb568
16 avril 2025
16 avril 2025
ministère public Numéro de Rôle: 2025F78Numéro de PC: 2025RJ44Débats à l'audience du 11 avril 2025 Composition du Tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL Juges : Monsieur Jean-Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe3
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Vincent X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03126_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
La fondation Vincent de Paul relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande dirigée contre cette autorisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cfff
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Y..., fixé la contribution du père à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Vincent à la somme de 4 000 F et condamné Monsieur Gabriel Z... à payer à son ex épouse une prestation compensatoire.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02043_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Il soutient que : -le jugement est insuffisamment motivé en ce qu'il ne répond pas au moyen tiré de l'absence de prise en compte, par le préfet, du complément qu'il a apporté à sa demande de titre de
Source officiellecr
61372693cd58014677426af5
14 septembre 2005
14 septembre 2005
en écho à celle de Claude X... ; qu'enfin, l'importance et le nombre de cadeaux que ce dernier a donnés à Wilson viennent corroborer aussi le récit de celui-ci ; qu'il a offert, en effet, un portable,
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da15
11 janvier 2011
11 janvier 2011
74650 CHAVANOD représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François ARRUE, avocat au barreau de LYON substitué par Me BERTHIAUD, avocat Monsieur Vincent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC004363513
13 septembre 2016
13 septembre 2016
The applicant complained under Article 3 of the Convention about his conditions of detention in Lukiškės Remand Prison from 20 October 2010 until 31 May 2011.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100860
6 octobre 2010
6 octobre 2010
Vincent X... et Mme Catherine X... épouse Z...
Source officielle2ème chambre
DTA_2201911_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - Mme Vincent, première conseillère, - Mme Geismar, première conseillère.
Source officielleTrib. de Commerce
69a1132bcdc6046d47dfd0d3
16 juillet 2025
16 juillet 2025
au moyen de son actif disponible ; En l'espèce, il résulte des pièces communiquées à l'appui de sa déclaration et des renseignements fournis à l'audience que la situation financière de l'entreprise répond
Source officielle2ème chambre
DTA_2208190_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les observations de Me Cardot, - et les observations de M. A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302622_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Vincent, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a76
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Bernard B..., Vincent Z..., Gérard Z... et Dolorès Z... ont été assignés à personne le 28 septembre 2009.
Source officielleChambre civile TGI
680c6dcbfe1a38d696f20fe2
25 avril 2025
25 avril 2025
Le gros 'uvre du logement et de ses accès est en bon état d'entretien et de solidité et protège les locaux contre les eaux de ruissellement et les remontées d'eau.
Source officielleService des Référés
697b0b53cdc6046d471247a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
: A l'audience publique du 07 janvier 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Sylvie VINCENT
Source officielleProcédures collectives
6a11158ecdc6046d47a3394b
18 mai 2026
18 mai 2026
[X] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour représentant Me Vincent BLONDEL, avocat Convoqué par LRAR du Greffe en date du 29 janvier 2026 pour l'audience du 16 février 2026.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02843_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association La demeure historique, l'association Sepanso Dordogne, l'association de défense de la vallée de la Dordogne - Saint-Vincent-de-Cosse
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd999438de0398b51a7b94
2 octobre 2024
2 octobre 2024
NAMASTE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Fabien HOFFMANN, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS Madame [W] [X] épouse [A], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Vincent
Source officiellePage 11 sur 302