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10 194 résultats pour « Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01855_20221026

Admin. Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL HD WEB est rejetée.

Source officielle

Page 11 sur 510

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CA

Chambre Commerciale

65a23d647ca18b0008e5828b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La société Weference exerce sous le nom commercial Bee On Web une activité de création de site internet. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2600349_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

, développeur web et web mobile sur le site d’Ambérieu en Bugey, technicien supérieur systèmes et réseaux sur le site d’Annecy, développeur web et web mobile sur le site d’Annecy, développeur web et web

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d70c25a97f0381f4d56

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

[O] [N], associé de la société ID NOUVELLES, est l'auteur de WEB EDITOR.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0831DEC001379188

Admin. suprême

31 août 1992

31 août 1992

En effet, Stefano Mattedi Weber n'aurait pas respecté les formes prévues par la loi pour intenter une action de faux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2122552_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

N'ayant pas confirmé sa requête dans le délai imparti, la société RWR Riviera web et retail est réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2122553_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

N'ayant pas confirmé sa requête dans le délai imparti, la société RWR Riviera web et retail est réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00406

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

collecte de ces données est considéré comme déloyal dans les rapports employeur/employé dès lors que, issues de la capture et du recoupement d'informations diffusées sur des sites publics tels que sites web

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10372

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

d'un commun accord, avoir adressé deux lettres simples datées des 5 février 2003 et 9 janvier 2004, par lesquelles elle aurait demandé à la société MGN de lui faire connaître les chiffres de vente de Web

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03c83cdc6046d472aa694

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

À noter que la société WEB DESIGN MARCHAND a été placée en liquidation judiciaire le 26 juillet 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11730ccdc6046d47aa37ae

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

du site web fourni par la société NEMATIS.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d5dc4bcdc6046d477a412a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

web et visuels, conseils et réalisation de prestations de services dans le domaine informatique et multimédia sous la forme de société à responsabilité limitée.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2310039_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

laquelle le directeur de la caisse des dépôts et consignations (CDC) a rejeté sa demande de lui payer une somme de 13 030 euros sur la créance d’un montant total de 20 280 euros, cédée par la société Web

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2310048_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

La société Piecon soutient que : - sa créance est opposable à la CDC ; - la CDC a commis une inexécution fautive de son contrat avec la société Web Drop Ship.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2310052_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

décision implicite par laquelle le directeur de la caisse des dépôts et consignations (CDC) a rejeté sa demande de lui payer une somme de 32 080 euros correspondant aux créances cédées par la société Web

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2305959_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Par un mémoire en réplique enregistré le 17 juillet 2023, la société Web parc éolien des vallées conclut aux mêmes fins que sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2328098_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Web Market doit être rejetée en toutes ses conclusions. O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Web Market est rejetée.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

603569d20f0d5490f9aa5a52

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

[I] a commandé auprès de la société Axecibles la fourniture d'un site internet pour le financement duquel il a conclu un 'contrat de location de site web', - qu'elle est intervenue et agit en qualité

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

68676118c173dff6a79336b8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour rappel, le chef de projet Web et le référent projet Web pour les filiales commerciales du pool international du groupe Atlantic.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abda

Appel

29 février 2008

29 février 2008

COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT : Mme Sandra X... ... 59000 LILLE Comparant et assisté de Me Thierry VANDERMEEREN (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA WEBER

Source officielle