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334 résultats pour « Wiedemann »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2505537_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Gille, - et les observations de Me Wiedemann pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01744_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Bertrand Savouré ; - et les observations de Me Wiedemann pour M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00487_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, première conseillère, – et les observations de Me Wiedemann

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7d9ddcdc6046d477324ac

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Lors de l'audience du 13/03/2025, ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur [J] [P], gérant de la SARL CC CONSULTING, présidente, assisté de Maître Me Matthieu WIDEMANN de la SELARL

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b6230da8dfaf90c0f0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

t [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés de [Localité 5] sous le numéro 902 188 549 Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7e6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 14] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, substituée par Me Eléonore WIEDEMANN

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2507880_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Pin, président, - et les observations de Me Wiedemann, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601082_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Chenevey, juge des référés ; - Me Wiedemann, substituant Me Petit, pour M. B..., qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500256_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant M. B, qui reprend oralement les moyens et conclusions développés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500257_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant Mme B qui reprend oralement les moyens et conclusions développés dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501710_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Bertolo a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant Mme B. La clôture d'instruction ayant été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2206240_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot représentant M. A C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308851_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Louvel, juge des référés ; - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant Mme A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2409015_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Gille ; - et les observations de Me Wiedemann pour M. et Mme C. Une note en délibéré a été présentée pour Mme C, enregistrée le 23 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2409064_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Gille ; - et les observations de Me Wiedemann pour M. et Mme C. Une note en délibéré a été présentée pour Mme C, enregistrée le 23 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2300670_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Bastian, - les conclusions de Mme Cabecas, rapporteure publique, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Ratheaux, pour la société Cilomate Transports.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b737

Cassation

29 octobre 1973

29 octobre 1973

LITIGIEUX ET DE FAIRE QUELQUE PUBLICITE QUE CE SOIT POUR CES MODELES OU TOUT AUTRE SIMILAIRE ET CE SOUS ASTREINTE DE CINQUANTE FRANCS PAR INFRACTION CONSTATEE ; QU'A CETTE DEMANDE, LA SOCIETE WISKEMANN

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cab90cdc6046d4739bb53

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

] N° RG 26/01644 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GGX ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 19 mai 2026 à 14h38 Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e4f1cdc6046d47056116

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

Localité 1] N° RG 26/01703 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4G57 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 23 mai 2026 à Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e58ecdc6046d47056c56

T. Judiciaire

23 mai 2026

23 mai 2026

DE LYON N° RG 26/01704 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4G6B ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 23 mai 2026 à Nous, Emmanuelle WIDMANN

Source officielle

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