Yves, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 13 juillet 1995, qui, dans la procédure suivie contre Bertrand Y... pour blessures involontaires, a prononcé sur les

Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 1995, qui, pour dépassement de 40 km/h ou plus de la vitesse autorisée, l'a condamné à une amende de 2

janvier 1995 par Carole X..., dernière compagne d'Yves Z..., d'un bronze du sculpteur César mis en vente à l'hôtel des ventes Drouot par Raymond A... qui allait conduire à l'arrestation de ce dernier

N° 2016/ 45 Rôle N° 13/08900 [F] [V] SOCIETE SIFAS C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD

MARQUET, avocat au barreau de PARIS, Toque : J031 (SCP SIMMONS & SIMMONS LLP) Maître [L] [J], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la Société E.S.T.I.M 96 [Adresse

Yves, - X...

C/ Yves Daniel Z... Benhalima A... S.A.R.L.

irrecevable ; "aux motifs que l'étendue de la saisine de la juridiction correctionnelle avait été fixée par la citation initiale, laquelle ne visait que les faits d'usage illicite des marques "YSL" "Yves

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, du 4 février 1997, qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, à une amende de 100 000 francs

A..., Nicole X... épouse Y..., Brigitte X..., Philippe X... et Yves X....

Jean-Yves ; 2°) Monsieur XA... Jean-Michel ; 3°) Monsieur X... Daniel Simon ; 4°) Monsieur Y... Marcel ; 5°) Madame A... épouse G... O... ; 6°) Madame C... épouse XA...

D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2014 N° 2014/ 358 Rôle N° 11/17335 [E] [M] C/ [S] [L] Grosse délivrée le : à :SIMON

Simone, épouse 49..., - 50... Maurice, - 51... Yves, - 51... Xavier, - 51... Jeanne, - 51... Gérard, - 52... Anne, épouse 53..., - 54... Saban, - 55...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Claude, Yves, Bernard, contre l'arrêt rendu le 18 janvier 1991 par la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, qui a déclaré son appel irrecevable ; Attendu qu'aucun moyen n'est produit à l'appui du pourvoi

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Elle expose qu'elle est en désaccord sur le principe d'une résidence alternée concernant Simon, demande qui, si il y était fait droit, désunirait la fratrie, fait valoir que Simon a une scolarité difficile