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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6032298caa543c607d0fad9c
4 avril 2018
4 avril 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/08906 APPELANTE Madame [C] [M] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] représentée par Me Gwendoline ZUCCHI
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. LA CERTOSA, le 07 Décembre 2001c/Monsieur SIMONIN X
6253c8cebd3db21cbdd86528
24 janvier 2003
24 janvier 2003
présentation du modèle litigieux avait eu lieu au mois de mai 2000 à Mnich mais qu'il s'agissait de la reprise d'une recherche déjà faite en 1994 et déposée à cette date, mais non commercialisée et - Massimo ZUCCHI
Source officiellePROCEDURE ORALE
68e94fe23ea43407b910509b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En l’état des documents produits par monsieur [Z], il justifie de l’acquisition d’un autre robot de tonte Techline NEXT LX 2.5 n° de série TH025L4B20330018 auprès de « Zucchetti – centro systemi » en Italie
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb16
23 novembre 2011
23 novembre 2011
avoués à la Cour assisté de Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE prise en la personne de son représentant légal Avenue Jean Zuccarelli
Source officielle2ème chambre
67908995a212a19f662df61e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
L.PLUS [Adresse 6] [Localité 4] Représentés par Me Nicolas ANTONESCOUX, avocat postulant au barreau de TARN-ET-GARONNE et par Me Dominique ZUCCARELLI, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE INTIMEE
Source officielle8e Chambre A
6162fdf43ebbdffcbea6aa62
6 octobre 2011
6 octobre 2011
APPELANT Monsieur [P] [O] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77f
16 février 2011
16 février 2011
assistée de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e7
21 septembre 2011
21 septembre 2011
ayant pour avocat Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue Jean ZUCCARELLI
Source officielleCour d'Appel
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14 septembre 2016
14 septembre 2016
DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE AVANT DIRE DROIT ARRET DU : QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE-Contentieux 5, avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388e
4 janvier 2017
4 janvier 2017
avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant au siège de l'établissement. 6. avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f8
18 janvier 2017
18 janvier 2017
TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal en exercice 6 Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062d
2 mai 2013
2 mai 2013
Me Jean-François ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE Etablissement LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE Prise en la personne de son représentant légal 5, Avenue Jean ZUCCARELLI
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008180335
13 mai 2005
13 mai 2005
Emile ZUCCARELI, Mme Chantal K, M. Joël L, Mme Nicole M, M. Jean-Luc N, Mme Maryse O, M. Jean-Pierre P, M. Jean Q, Mme Alima R, M. Charles S, Mme Francine T, Mme Anne U, M. Francis V, M. Renaud W, M.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
êts Vareyc/Royaume-Uni
ECLI:CEDH:003-68589-69057
21 décembre 2000
21 décembre 2000
procédure : seize ans environ) La Cour alloue à la requérante 36 000 000 lires italiennes (ITL) pour dommage moral et 2 000 000 ITL pour frais et dépens. 11) Catania et Zuppelli
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d4
26 février 2014
26 février 2014
avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 5, Avenue Jean Zuccarelli-B
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f29a
7 mars 2012
7 mars 2012
BASTIA, et Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE prise en la personne de son représentant légal 5, avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f72d
16 mai 2012
16 mai 2012
BASTIA et de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b2
13 juin 2012
13 juin 2012
barreau de BASTIA, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal 5, Avenue JEAN ZUCCARELLI-BP
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c2
12 février 2014
12 février 2014
ROUEN ayant pour avocat Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal 5, Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88938
9 octobre 2006
9 octobre 2006
Z... ... représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Courayant pour avocat Me Gilbert COLLARD, du barreau de MARSEILLE, substitué par Me Dominique ZUCCARELLI, du barreau de MARSEILLE D'UNE PART INTIMÉS
Source officiellePage 11 sur 15