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44 666 résultats pour « article R541-210 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 223 F
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 74
Le régime défini par ces dispositions n'est pas applicable aux apports placés sous le régime de l'article 210 A.
Article 2
les rémunérations ou gains sont versés par trimestre ; 9 630 F si les rémunérations ou gains sont versés par mois ; 4 815 F si les rémunérations ou gains sont versés par quinzaine ; 4 445 F si les rémunérations ou gains sont versés par quatorzaine ; 3 210
Article Annexe II
/ 2 700 150" / / 2 300 170" 16 / / 2 600 160" / / 2 200 180" 15 / / 2 500 170" / / 2 100 190" 14 / / 2 450 180" / / 2 000 200" 13 / / 2 400 190" / / 1 900 210
Article 1
199 654,19 201 158 997 400,44 ― 90 092 202 253,75 Budgets annexes 1 985 878 961,24 1 985 878 961,24 Publications officielles et information administrative 224 449 756,83 224 449 756,83 Montant des budgets annexes, hors fonds de concours 2 210
Article 115
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 34
membres de la société apporteuse, soit par la société apporteuse à laquelle la société bénéficiaire de l'apport a remis ces titres, soit directement par la société bénéficiaire de l'apport, lorsque : a) L'apport est placé sous le régime de l'article 210
, son taux étant ramené à 1 pour cent sur les bois tropicaux ci-dessous énumérés par référence à la nomenclature tarifaire de la direction générale des douanes et des droits indirects." "1° Les bois bruts, même écorcés ou simplement dégrossis (44-03-210
Article 5
heures effectives Heures maximales de conduite en simulateur haut de gamme Permis B seul 399 30 25 8 Avec Permis C sans FIMO 315 24 20 8 Avec Permis C + carte de qualification obtenue suite à une formation initiale minimale obligatoire (FIMO) 210
LEGIARTI000049088950
. - agent d'entretien des espaces verts, des cimetières ou terrains de sport ; • Code Nomenclature des spécialités de formation (NSF) : 214 - Aménagement paysager (parcs, jardins, espaces verts, terrains de sport) • Formacodes : - 210 46 TRAVAUX PAYSAGERS
Article Annexe
Rhône-Alpes 59 756 082 € Guadeloupe 2 318 406 € Guyane 1 365 560 € Martinique 2 139 662 € Réunion 5 123 069 € Nouvelle-Calédonie 210
Article D212-30-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96
Le détenteur d'un ou plusieurs ovins ou caprins doit être en mesure de justifier, sur demande des agents mentionnés à l'article R. 210-1, de la notification effectuée par la personne chargée de sa réalisation.
Article 11
par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ; 2° Œuvres cinématographiques d'art et d'essai figurant sur la liste établie par le président du Centre national du cinéma et de l'image animée conformément à l'article D. 210
Article 49-1
Les communes ayant, pour la réalisation de leurs programmes d'investissement, conclu avec l'Etat des contrats autres que ceux passés en application de l'article 3 de la loi n° 99-210 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ne sont pas éligibles
Loire 72 159 096 Picardie 47 475 471 Poitou-Charentes 39 552 771 Provence-Alpes-Côte d'Azur 83 194 665 Rhône-Alpes 120 616 237 Guadeloupe 7 109 346 Guyane 2 054 050 Martinique 6 731 854 Réunion 11 544 683 Saint-Pierre-et-Miquelon 88 210
Article Annexe I
Mandelberg Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 202 13,00 Lieudits Vorbourg, Froehn, Pfingstberg, Gloeckelberg Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 185 12,00 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 210
Article 3
Formats du bulletin de vote Formule de remboursement Tarifs HT Impression recto Tarifs HT Impression recto/verso 148 mm x 210 mm La première centaine 47,76 € 53,73 € La centaine suivante 7,96 € 8,96 € Le premier mille 119,40 € 134,37 € Le mille
Pour la détermination de leurs résultats imposables, les bénéficiaires des transferts doivent se conformer aux conditions prévues au 3 de l'article 210 A du code général des impôts à raison des biens, droits et obligations qui leur ont été transmis.
Article Annexe V
ACOMPTES SOLDES Etat - Personnels civils 160 914 717 89 000 000 71 914 717 CNRACL 947 596 725 1 011 000 000 ― 63 403 275 CNIEG 60 076 568 41 000 000 19 076 568 CRP RATP 14 464 195 14 000 000 464 195 Etat - Personnels militaires ― 249 431 215 ― 210
Article Annexe 5
Chemin du Moulin-de-la-Ville des deux côtés de la voie jusqu'à la parcelle Q 210 incluse pour le côté impair, jusqu'à la rue Jacques-Duclos.
Article 220 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 81
. - La fusion visée au 3° du II bénéficie du régime prévu à l'article 210 A.
Lieudit Hatschbourg Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 177 11,50 13,50 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 210
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