1990 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté leur demande tendant à l'annulation du permis de construire délivré au nom de l'Etat le 10 novembre 1988 par le maire de Bas-en-Basset

X... qui a acquis du carrelage en terre cuite, destiné à l'intérieur comme à l'extérieur, auprès de la Société d'exploitation des établissements Basset (la société Basset) et a fait poser ce matériau par

[I] pour les saisons 2018-2019 à 2022-2023 ; Condamner la société ESSM [Localité 8] Basket Ball Côte d'Opale à verser à M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCEA Asinerie des Bassettes a demandé au tribunal administratif de Montpellier, d'une part, d'annuler les décisions des 16 janvier

La commune de Bas-en-Basset et la société Apic Patrimoine n'étant pas partie perdante dans la présente instance, il convient de rejeter les conclusions présentées par M.

en raison de son intermédiation, que c'est par l'intermédiaire de la société Eurocef que l'opération Moulin Basset a été négociée, que le projet a été présenté aux associés et que la demande de crédit

La SCEA Asinerie des Bassettes est propriétaire des parcelles cadastrées section AM n° 239 et n° 240 sur la commune de Port-Vendres.

de la SCP BASSET, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Entreprise [F] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : Maître Jean-eudes BASSET de la SCP BASSET C.C.C.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 juillet 2001), que la société anonyme Racing club de Toulouse basket

toujours pas été statué ; - le délai d’instruction de cette demande lèse les intérêts de son fils mineur dont la nationalité étrangère fait obstacle à son admission au sein de centres de formation de basket

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Basset, avocate de M.

A titre reconventionnel, la Sarl Carre Basset a réclamé le paiement d'une indemnité en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Sur les conclusions de Me Basset tendant à l'application de l'article 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 : 5.

Riffard ; - les observations de Me Barkat, représentant M.

décennale conformément aux articles 1792 et suivants du code civil ; - la société Tennis Aquitaine était titulaire d'un marché de travaux consistant en la transformation du site composé d'un terrain de basket

Guinard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l’arrêté n°2025058 du 27 mai 2025 par lequel le maire de la commune de Marsanne a accordé le permis d'aménager n° PA 26176 24 M0001 à la SARL Les Bastets

Cour assistée de Me Jacques GRANGE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Claude NANTERME, mandataire judiciaire, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la Société Etablissement BASSET

Attendu que l'arrêt attaqué, statuant en matière de référé provision, a, dans son dispositif, dit que la rupture du contrat de travail était imputable à l'association sportive Montpellier Paillade Basket