ou de conseil sur le risque encouru par le client du fait de l'opération souscrite ; qu'il faut souligner que le mécanisme de fonds commun de placement proposé à monsieur X... est un mécanisme classique

CEGELEC MOBILITY C/ Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE ...

suites de cette chute, ayant subi un traumatisme crânien sévère, elle a perdu connaissance, a convulsé et présenté d'emblée une otorragie ayant dû être transportée aux urgences du Chu de [9], puis en soins

revendiqué(e)s par Domino Federhis comme faisant soi-disant partie de son fichier clients, 24 des sociétés / clients ont toujours fait partie des fichiers / portefeuilles clients apportés par Mmes [H]

suffit pas à considérer qu'elle ne constitue pas une avance sur indemnité de clientèle et ne concerne pas la totalité des clients du salarié ; que selon l'aveu même de l'employeur, les sommes objet de

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 17 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Lannoy (section encadrement), au profit de la société anonyme Textile indémaillable "Le Chat", dont le siège

SCD précisait que « l'agent commercial prospecte sa propre clientèle mais souhaite élargir ses investigations en exploitant les rendez-vous obtenus par la société SCD dans le but d'augmenter son chute

Votre mission opérationnelle reste inchangée : pilotage des processus M1 et R1 du système qualité (écoute des clients et du marché et offre de contractualisation).

C'est arrivé en roulant à vitesse normale, sur piste cyclable, grosse chute avec pas mal de blessures de mon côté (entorse + grosses éraflures).

Champagne DEUTZ, aux termes de laquelle la première confiait à [W] [I], sans contrepartie, une liste de clients inactifs afin qu'il exploite cette clientèle.

litigieux et la chute.

Elle déclare avoir chuté sur l'emprise de la cour pavée de la juridiction le 15 janvier 2020.

[N] a été victime lors de la pose d'une antenne, d'une chute alors qu'il intervenait au domicile d'un client, le salarié tombant au niveau de la descente de garage de la maison.

Cette marge n'a jamais plus dépassé 33.814 € pour chuter même à 2.228 € en 2019.

de la veille et le nombre de chutes de fin de service.

présentant de façon inhérente un risque de chute ; il est anormal que le bidon contenant de l'acide sulfurique se soit ouvert, et ait même éclaté lors de sa chute, * la société Solopre a manqué à

auprès d'Asparo, dès lors qu'il n'est pas établi que ces clients ont ensuite contracté auprès de FL Flandres grâce à M.

* Selon la Jurisprudence citée (Cass. 1966, 2001, 2011) : un professionnel doit obtenir l'accord explicite de son client pour des travaux importants. B.