LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'informé du comportement anormal de Paul X..., instituteur, envers un élève, un procureur de

1 RG : 2001/1482 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence

produits ne permet pas d'établir un lien entre le malaise anxio-dépressif présenté par Monsieur Z... et l'attitude reprochée à la direction ; toutefois certains éléments objectifs démontrent des comportements

Soudainement, mon cheval a présenté un comportement anormal et imprévisible, en effectuant un saut qui m'a catapultée à terre. " Attendu qu'il ressort de cette relation des faits que l'itinéraire choisi

Antonin Y... à conduire son véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique faisait nécessairement défaut en l'espèce, pas plus lui-même que les autres élèves présents, n'ayant relevé chez ce dernier un comportement

[K] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [Z] [C] es qualité de liquidateur de la SA VERSITY , demeurant [Adresse 4] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application

remplir la mission dont il est investi ; constitue ainsi une faute lourde l'acte qui révèle une erreur manifeste et grossière d'appréciation des éléments de droit ou de fait soumis et qui procède d'un comportement

rejeter leur demande de dommages-intérêts pour abus de dépendance économique alors, selon le moyen, que l'abus de dépendance économique est caractérisé lorsqu'une entreprise dominante adopte un comportement

prescription et de délivrance particulières ; que le comportement anormal de Mme Y...

[A], délégué CGT qui dénonce le comportement anormal du prévenu à l'encontre d'[D] [R] mais aussi des nommés [P] [N] et [G] [Q], employés de la société qui, selon lui, auraient démissionné suite au comportement

date de première présentation de la lettre recommandée fixe le point de départ du préavis ; que le retrait de l'enfant doit avoir un motif licite ; qu'en l'espèce madame A... dit avoir remarqué des comportements

A mentionnant un comportement anormal et la nécessité d'une surveillance particulière de ce détenu.

Le nouveau-né présentait alors un comportement anormal, puis un important retard de développement psychomoteur et des crises d’épilepsie ont été notés au cours des premières années de vie de l’enfant.

à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LEPAGNEY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

avec certitude ni la fréquence, ni les circonstances exactes de cette consommation, ni son incidence réelle sur sa capacité de conduite au moment du contrôle, que le contrôle n’a donné lieu à aucun comportement

Le premier juge a retenu le rôle causal de la chose et son comportement anormal en ce qu'elle se trouvait au milieu du passage, n'était pas signalée et que La SA PACA DISTRIBUTION ne produisait aucun élément

Il est allé à votre encontre et a constaté un état anormal pouvant être assimilé à un état d'ébriété.

; qu'en l'espèce Y... et Z... n'ont jamais elles même dénoncé aux autorités les agressions dont elles se plaignent ; que ces agressions ont été rapportées par Serge E... lequel avait remarqué un comportement

... ne peut être fondée sur l'article 1384 alinéa 1 du Code Civil car si le commerçant est bien gardien du sol de son magasin, sa responsabilité n'est engagée que lorsque la chose gardée a eu un comportement

[D] [M] de sorte qu'il ne peut être considéré que ce dernier a accepté le constat de son comportement anormal à l'égard des membres de l'équipe.