CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

239 résultats pour « croisement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

On ne perdra pas de vue toutefois qu'elles interagissent constamment et on habituera progressivement les élèves à aborder des tâches complexes, bien ciblées, permettant de les croiser.

Article Annexe I

—

C1-3 : Localiser sur un schéma électrique les symboles représentants les différents éléments qui entrent dans la constitution d'un appareil électrique ou qui utilisent les référencements croisés.

Article Annexe I

—

Feux de croisement : ..... 9.3. Feux de position : 9.3.1. Avant : ...... 9.3.2. Latéraux : ...... 9.4. Feux de position arrière :..... 9.5. Indicateurs de changement de direction : 9.5.1. Avant : ...... 9.5.2. Arrière :....... 9.5.3.

Article 11

—

Analyse statistique de deux variables : tri croisé : - tableau d'effectifs, fréquences marginale et conditionnelle ; - décomposition de la variance résiduelle.

Article Annexe I

—

Accessibilité des engins à proximité de l'installation Une voie " engins ", dans l'enceinte de l'établissement, au moins est maintenue dégagée pour la circulation et le croisement sur le périmètre de l'installation et est positionnée de façon à ne pas

Article Annexe 1

—

Contrôles : Feux : le candidat vérifie l'absence d'anomalie sur les feux stop, de détresse, croisement, gabarit. Pour la vérification des feux stop, le candidat peut demander l'assistance de l'expert.

Article Annexe

—

Il doit se trouver situé à moins de 50 m d'une voirie permettant l'arrivée des véhicules de secours, le croisement des véhicules ainsi que leur retournement dans le cas d'une voie en cul de sac.

Article Français (suite)

—

.: Mortel chassé-croisé (traduit de l'anglais) Kemal, Y.: Le Roi des éléphants (traduit du turc) Keyes, D.: Des fleurs pour Algernon (traduit de l'américain) Korczak, J.: Le Roi Mathias Ier ((traduit du polonais) Lowry, L.: Le Passeur (traduit de l'américain

Article Annexe II

—

déséquilibre par essieu Frein de stationnement : - taux d'efficacité globale Frein de secours : - taux d'efficacité globale ou valeur de décélération moyenne - taux d'efficacité par essieu - déséquilibre par essieu Valeurs de rabattement des feux de croisement

Article Annexe A

—

Sa conception et son fonctionnement doivent permettre d'éviter les contaminations croisées entre les différents secteurs du couvoir et entre lots d'origines différentes.

Article 5

—

indique l'entrée d'un tunnel où il est interdit de faire demi-tour, de s'arrêter et de stationner en dehors des emplacements d'arrêt d'urgence prévus à cet effet en application de l'article R. 417-10 du code de la route et où l'allumage des feux de croisement

Article Annexe

—

La création du label " école de l'internet " vise à faire émerger des démarches au croisement des technologies, des usages et des métiers dans tous les secteurs d'activités (industrie, commerce, transport, médical, communication, loisirs, vie civile..

Article Annexe Ib

—

relatifs à la gestion de la production : les plannings du personnel, les fiches de poste, la grille horaire du personnel, les bons de fabrication ou de production La marche en avant dans le temps et dans l'espace en prévention des contaminations croisées

Article Annexe I

—

Aussi, de nos jours, nous trouvons au croisement de ces deux champs, des professionnels de l'animation intervenant sur des territoires, pour des projets, des dispositifs ou des politiques publiques dont l'enjeu est de favoriser la nécessité de cohésion

Article Annexe 2

—

Il convient de proposer quelques travaux croisés (nécessité d'un échange de données entre les groupes pour aboutir à la production demandée) en utilisant les capacités de partage d'informations offert par un réseau informatique ; - l'utilisation de l'outil

LEGIARTI000043372810

—

Orientations de mise en œuvre - Les dispositifs d'identification des joueurs dont la pratique de jeu apparait potentiellement excessive ou pathologiques s'appuient sur l'exploitation des données à disposition des opérateurs, l'observation et l'analyse croisées

Article Annexe

—

publique) contiennent les données décrites dans les modules 1, 2 et 3 de la partie I de la présente annexe pour autant que le demandeur a obtenu le consentement du titulaire de l'autorisation originale de mise sur le marché pour faire des références croisées

Article Annexe Ib

—

Connaissances L'organisation du travail (Technologie) La définition et l'analyse de la planification des tâches : horaires, ordonnancement, gestion du temps La marche en avant dans le temps et dans l'espace en prévention des contaminations croisées

Article Annexe I (suite)

—

Conditions d'utilisation des appareils de mesures X X - Projecteur de profil - Microscope d'atelier à table, à mouvements croisés 2.

Article Annexe I (suite)

—

Les calculs de transferts croisés sont exclus. Toutes les difficultés relatives aux en-cours de production et aux déchets et rebuts sont proscrites.

Page 11 · 239 résultats

← PrécédentSuivant →