Codes de loi français

Article Annexe

. - séquelles de l'irradiation associée ou non à la chimiothérapie : 5 à 30 % - séquelles minimes du massif facial opéré sans : - trouble de l'articulé ; - trouble visuel ; - trouble olfactif ; - trouble auditif ; - douleur : 0 à 5 % - séquelles importantes

Article Annexe Ib (suite)

X * Génie civil : - fouilles, - béton, - massifs de fondations.

LEGIARTI000028252328

Communauté de Communes de la Vallée du Louron Vivre solidaire - Les Hameaux des nuages flottants Communauté de communes de la Vallée de Saint-Savin L'écologie territoriale au cœur du développement Association pour la valorisation du massif

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

territoriales ; 46° Plan d'aménagement et de développement durable de Corse prévu à l'article L. 4424-9 du code général des collectivités territoriales ; 47° Schéma de cohérence territoriale ; 48° Plan local d'urbanisme ; 49° Prescriptions particulières de massif

Article Annexe Ia

T2.12 - Confectionner ou poser des massifs et des socles. T2.13 - Compacter. T2.14 - Effectuer la couche de finition. Ressources documentaires Moyens - Normes : UTE C 11-001, NFC 11-201, - Dossier de chantier.

LEGIARTI000045166922

25030330200013 S I DU CEG DE MONTMARAULT 21040027100016 BEVONS 21040143600014 ORAISON 21040208700014 SIMIANE-LA-ROTONDE 25040013200016 SI MEYRONNES EPINAY 25040102300016 SM MASSIF

Article Annexe Ia

LES MATÉRIAUX, PRODUITS ET COMPOSANTS UTILISÉS Matériaux Nature BOIS ET DÉRIVÉS DU BOIS Massif Placage Lamellé-collé Chauffé, rétifié Contreplaqués, lattés Panneaux de fibres Panneaux de particules

LEGIARTI000045153732

IMPLANTE ENTRE LE PORT DE DONGES ET LA REGION DE METZ AINSI QUE DES DEPOTS DE DONGES, LA FERTE-ALAIS, CHALONS-SUR-MARNE ET SAINT-BAUSSANT Exposé des motifs Le système DMM est un ensemble de logistique pétrolière comprenant des moyens de transport massif

LEGIARTI000051793652

majeure) ; 5.7 Prévention des pollutions accidentelles Dans le cas où des tubes fluorescents ou lampes sont régulièrement présents en quantité supérieure à 5 m3, un produit adapté au blocage chimique du mercure, qui serait dispersé en cas de bris massif

Article Annexe

Ces alluvions détritiques en provenance du Massif Central ont formés des terrasses d'orientation nord/sud, parallèles à l'Isle.

Article Annexe

Elle génère des vulnérabilités et des risques déstabilisants qui se sont encore accrus : cybermenaces, pandémies, trafics, mouvements de population massifs, etc.

Article Annexe I

Lorsqu'elles sont nécessaires, les charpentes métalliques supportant un réservoir dont le point le plus bas est situé à plus d'un mètre du sol ou d'un massif en béton sont protégées efficacement contre les effets thermiques susceptibles de provoquer le

LEGIARTI000048431955

Une politique dynamique de recrutement Face aux enjeux massifs de recrutement dans les différents métiers de la justice, le ministère va poursuivre l'engagement d'une action forte de communication sur ses métiers, le sens du travail et les valeurs spécifiques

Article Annexe II

Cette disposition n'est pas applicable si la structure porteuse est en lamellé-collé, en bois massif ou en matériaux reconnus équivalents par rapport au risque incendie, par la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises du ministère

LEGIARTI000022779630

Elle correspond à la bordure orientale du Massif Central, faillée, effondrée en gradins, et partiellement comblée de dépôts sédimentaires des ères secondaire, tertiaire et quaternaire.

Article ANNEXE I b

les fondations profondes Identifier les différents types de fondations profondes : puits pieux parois S11. 2 : Les fondations superficielles Citer et localiser les différents types de fondations superficielles : semelle isolée, semelle filante, massif