en état d'ivresse, peine prononcée le 7 mai 2018 par le tribunal correctionnel de Strasbourg, à 100 jours amende et annulation du permis de conduire avec interdiction de conduire un véhicule sans dispositif

son avis du 10 juin 2022 qui a notamment indiqué que " le revêtement de l'aire de présentation des conteneurs et des encombrants devra être d'une surface plane, cimentée, pourvue d'un bateau et de dispositif

Elle soutient que : - le dispositif anti-abus ne lui est pas applicable au sens où il ne concerne que les montages artificiels et qu'en l'espèce, le contrat de prestations de services n'a pas eu pour

nouveau incarcéré, dès le 30 janvier 2024, pour avoir méconnu les obligations de son sursis probatoire, en particulier l'interdiction de se rapprocher et d'entrer au contact de la victime munie d'un dispositif

après que ce contrôle routier a révélé que son permis de conduire avait été invalidé depuis le 5 octobre 2022 et qu’il faisait l’objet d’une interdiction de conduire un véhicule non équipé d’une dispositif

l'interdiction de nourrissage et des verbalisations quand l'interdiction n'est pas respectée, ainsi que des incitations envers les particuliers et les bailleurs publics et privés pour l'installation de dispositifs

Carrefour [Localité 10], qui constate : -13 défaillances majeures touchant la plaque d’immatriculation avant, les flexibles de freins, le liquide de frein, les feux de position, les feux stop, le dispositif

est arrivé dans le laboratoire, il y avait de nombreuses guêpes, ce qui a laissé indifférent son employeur qui lui a simplement répondu 'que veux tu que j'y fasse', sachant qu'il n'existait pas de dispositifs

Les dispositifs d'ouverture et les éventuels dispositifs de ventilation des logements sont en bon état et permettent un renouvellement de l'air et une évacuation de l'humidité adaptés aux besoins d'une

la plaque d’immatriculation arrière - un tuyau d’échappement et silencieux endommagé sans fuite ni risque de chute - une portière, charnières, serrures ou gâches détériorées AVG - un garde-boue, dispositif

Agglomération et enregistrée le 22 janvier 2016 sous le n° 1600493, aux fins de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres constatés sur l'ensemble de la conduite DN800 et les dispositifs

offre de choisir selon les lieux, une combinaison optimale entre de nombreuses préconisations comme la vidéoprotection, l'alimentation des automates en dehors de la vue et de la présence du public, dispositif

Par ailleurs, si le dispositif de cloisonnement des toilettes, fermées par un rideau, peut être regardé comme étant justifié par la nécessité pour l'administration de surveiller la totalité de la cellule

Toutefois, si le dispositif de cloisonnement des toilettes, fermées par un rideau, peut être regardé comme étant justifié par la nécessité pour l'administration de surveiller la totalité de la cellule

[O] [T] et Mme [V] de leurs demandes sous astreinte de démolition, d'enlèvement de la pompe à chaleur et de la pose d'un dispositif anti-bruit avec cloisons acoustiques sur la pompe à chaleur de la maison

intérieur de la propriété, sauf dérogation prévue à l' article 5, - l' ensemble de comptage, installé dans un regard ou une niche, et composé du robinet d' arrêt avant compteur, du compteur, du dispositif

Les canalisations doivent être de dimensions adaptées à l'opération, et comporter un dispositif anti retour ou un disconnecteur adapté. () ".

respecte les prescriptions de cet article, notamment qu'elle est réservée aux véhicules légers, qu'elle comporte au moins deux accès routiers, qu'elle dispose de 50 places maximum, qu'il existe des dispositifs