[E] [D] à la peine de six mois d'emprisonnement en répression de faits d'emploi à son domicile d'une personne en situation irrégulière moyennant une rémunération manifestement insuffisante au regard des

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit qu'il n'y a pas lieu à aménagement, dès à présent, de la peine d'emprisonnement ferme, alors « que si la peine ferme d'emprisonnement prononcée est supérieure

Par jugement du 20 décembre 2019, le tribunal correctionnel, pour escroquerie, faux et usage, les a condamnés, la première, à 10 000 euros d'amende, le second, à six mois d'emprisonnement avec sursis,

] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2025, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement

Par jugement du 30 avril 2025, le tribunal correctionnel l'a déclaré coupable et condamné, notamment, à cinq ans d'emprisonnement avec maintien en détention. 4. M.

X... à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement dont neuf mois assortis d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant dix-huit mois ; "aux motifs que « lors des faits, M.

Christophe Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2016, qui, pour vol aggravé en récidive, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement et a prononcé

épouse [X], ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2021, qui a condamné, le premier, pour recel aggravé, à trois ans d'emprisonnement

contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2025, qui, pour violences et appels téléphoniques malveillants, aggravés, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement

S... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-11, en date du 9 juin 2016, qui, pour complicité de vol aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement et a prononcé sur

l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 2001, qui, pour fausses déclarations en vue d'obtenir des prestations sociales, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 27 septembre 2000, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve pendant 2 ans assortissant la peine de 6 mois d'emprisonnement

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 22 octobre 1996, qui, pour publicité trompeuse, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, du 18 Septembre 1997 qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13éme chambre, du 24 novembre 1995, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement

Jérémy Y... ; qu'en conséquence, il est condamné à la peine de trois ans d'emprisonnement, toute autre sanction étant manifestement inadéquate ; "alors que la conduite d'un véhicule à la fin exclusive

[T] une peine de deux ans d'emprisonnement ferme, en se bornant à affirmer que la partie ferme d'emprisonnement était fixée pour sanctionner l'extrême gravité des faits commis, sans la motiver de façon

[O] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-15, en date du 13 septembre 2021, qui, pour escroquerie, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement, a ordonné une mesure