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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

326 résultats pour « expression injurieuse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

(h) Au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.

Article Annexe V

—

DÉFINITION DES ÉPREUVES Epreuve E1 (Unité 1)-Culture générale et expression 1.

Article 1

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Fédération française de gymnastique : gymnastique artistique, gymnastique rythmique, expression gymnique, aérobic, trampoline, double mini-tramp, tumbling, gymnastique acrobatique.

Article Annexe 6

—

permettre de maîtriser les exercices fondamentaux de la discipline : analyse de documents et de dossiers documentaires, rédaction de dissertations, production de représentations graphiques et cartographiques ; -permettre aux étudiants d’améliorer leur expression

Article 211-3.02

—

roulier à passagers assure un service régulier ; j) "Voyage international" : le voyage par mer d'un port d'un Etat membre vers un port situé en dehors de cet Etat membre ou inversement ; k) “ Prescriptions spécifiques de stabilité ” : lorsque cette expression

Article 228-5.02

—

Cette expression signifie que la surface considérée s'opposera suffisamment à la propagation des flammes. Ceci doit être établi conformément au code international pour l'application des méthodes d'essai au feu de l'OMI. 10.

Article Annexe IV

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Article 6 Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun.

Article Annexe II

—

Article 6 Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun.

Article Annexe III

—

Article 6 Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun.

Article 230-1.03

—

Les expressions "navire neuf" et "navire existant" sont définies à l'article 110.2. 2. Le terme : "équipement approuvé” signifie approuvé selon les dispositions du livre 3 du présent règlement (notamment les divisions 310 et 311). 3.

Article Annexe 2 (Polynésie)

—

Pour l'application du présent accord à un moment donné par un territoire contractant, tout terme ou expression qui n'y est pas défini a, sauf si le contexte exige une interprétation différente, le sens que lui attribue, à ce moment, le droit de ce territoire

Article Annexe II - I. Maquette 2

—

Modalités de validation de la phase et de mise en place du plan de formation : - e-learning ; Connaissances à acquérir : - la prise en charge des urgences hémorragiques orales, infectieuses à expression orale, traumatologiques orales de la spécialité

Article 221-IV/02

—

mobile par satellite agréé utilisé par la station terrienne du navire et dans laquelle la fonction d'alerte est disponible en permanence. .18 " Zone océanique A4 " désigne une zone située hors des zones océaniques A1, A2 et A3. 2 Toutes les autres expressions

Article Annexe I

—

Article 6 Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun.

Article Annexe

—

Sa présentation, son comportement et son expression doivent être compatibles avec une activité en contact avec la clientèle. Généralement, les horaires sont à amplitudes variables.

Article Annexe III

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Modalités de validation de la phase et de mise en place du plan de formation -e-learning ; Connaissances à acquérir : -la prise en charge des urgences hémorragiques orales, infectieuses à expression orale, traumatologiques orales de la spécialité ; II

Article Annexe 7

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Pour cela, les premiers mois devront être axés sur : -l’accès à une compréhension fine et non seulement globale, à l’écrit comme à l’oral, -l’acquisition d’une expression maîtrisée et adéquate, -l’acquisition d’une méthode solide pour chaque exercice

Article Annexe I (suite)

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Syntaxe des expressions courantes. Fonctions mathématiques, texte, date et heure financières, statistiques, logiques, d'information, d'usage courant. Aires, barres, histogrammes, courbes, secteurs. Paramétrage de l'environnement.

Article Annexe I (suite)

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Niveaux de maîtrise : 1 : Information 2 : Expression 3 : Maîtrise d'outils S4 - La qualité dans le transport Buts Il s'agit de donner au candidat les outils méthodologiques et cognitifs permettant : - d'acquérir les connaissances et les méthodes nécessaires

Article FRA. APPENDICE 6

—

EXPRESSIONS CONVENTIONNELLES Les mots entre parenthèses signifient, soit que des indications précises, comme le niveau, l'emplacement ou l'heure, etc., doivent être ajoutées pour compléter l'expression, soit qu'une expression alternative peut être utilisée

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