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348 résultats pour « fumures et arrières fumures »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 11

—

ANGLE DE VUE CORRECTION > 135° 0 dB 110° < angle ≤ 135° -1 dB 90° < angle ≤ 110° -2 dB 60° < angle ≤ 90° -3 dB 30° < angle ≤ 60° -4 dB 15° < angle ≤ 30° -5 dB 0° < angle ≤ 15° -6 dB = 0° (façade arrière) -9 dB Pour

Article 228-7.16

—

d'une inspection visuelle afin de vérifier qu'ils sont prêts à être utilisés ; 5.2 Les moteurs de toutes les embarcations de sauvetage et de tous les canots de secours doivent être mis en marche et doivent fonctionner en marche avant et en marche arrière

Article 226-2.22

—

Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être pourvus de dispositifs de protection appropriés, tels que des portes ou des filets, à la partie supérieure de la rampe arrière et à la même hauteur que les pavois ou garde-corps adjacents.

Article 36

—

avant dépasse 15 km/ h, La surface apparente de ces feux n'est pas directement visible pour l'œil d'un observateur se déplaçant dans une zone délimitée par un plan transversal situé à 10 m en avant du véhicule, un plan transversal situé à 10 m en arrière

Article 17-4

—

Pour un ensemble routier : - longueur hors tout : 22 m incluant le cas échéant un dépassement maximal éventuel d'équipement permanent arrière de 3 m ; - largeur hors tout : 3,20 m ; - masse totale roulante : 48 000 kg pour les matériels tractés non immatriculés

Article 228-1.02

—

Les "perpendiculaires avant et arrière" sont prises aux extrémités avant et arrière de la longueur (L).

Article 221-III/13

—

A bord des navires de charge d'une longueur égale ou supérieure à 80 m mais inférieure à 120 m, chacune des embarcations de sauvetage doit être arrimée de telle façon que son extrémité arrière se trouve à l'avant de l'hélice à une distance au moins égale

Article Annexe I

—

; G = gauche ; D = droit ; AVG = avant gauche ; AVD = avant droit ; C = centre ; ARG = arrière gauche ; ARD = arrière droit.

Article 36

—

Toutefois, les cotisations arriérées demeurent passibles jusqu'au 1er novembre 1951 d'une majoration de 1 p. 1.000 par jour de retard lorsqu'elles ne donneront pas lieu à l'application des dispositions de l'article 6 ci-dessous.

Article 6

—

d'avertissement visé au 1°, les informations relatives au sevrage tabagique suivantes : " Tabac info service vous aide à arrêter de fumer : le site + l'appli + le 39 89 Service gratuit + prix appel " ; 3° Recouvre 65 % de la surface extérieure avant et arrière

Article 3

—

L'arrêté du 2 novembre 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne les dispositifs de remorquage et de marche arrière des tracteurs agricoles ou forestiers à roues est abrogé à compter du 1er janvier 2010.

Article 11

—

Convois relevant du premier groupe : Sont concernés les convois de 1re et 2e catégorie remplissant les conditions suivantes : - largeur inférieure ou égale à 3 m ; - dépassement arrière du chargement inférieur ou égal à 3 m et aucun dépassement du chargement

Article 223 a-II-1/02

—

La vitesse maximale en marche arrière est la vitesse que le navire est estimé pouvoir atteindre lorsqu'il utilise la puissance maximale en marche arrière prévue à la construction et qu'il est à son tirant d'eau maximal. 14a.

Article 229-II-1.14

—

écart entre le déplacement lège avant transformation et le déplacement lège après transformation supérieur à plus ou moins 2 % ; ou - un écart entre la valeur du LCGPPAR (position longitudinale du centre de gravité par rapport à la perpendiculaire arrière

Article Annexe I

—

Dispositifs de vision arrière et latérale modifiés 42.01. Dispositif de vision arrière adapté 42.03. Dispositif intérieur supplémentaire permettant une vision latérale 42.05. Dispositif de vision d'angle mort 43.

Article Annexe 1

—

Il vérifie la présence et l'état : - des plaques (tare et immatriculation) ; - des disques de limitation de vitesse ; - des dispositifs réfléchissants (catadioptres) arrières et latéraux et du dispositif complémentaire de signalisation arrière ; -

Article 19

—

Il sera déterminé un nombre de passagers pour le tronçon situé en avant et un nombre de passagers pour le tronçon situé en arrière du plan d'articulation, les passagers transportés, le cas échéant, sur la section articulée pouvant être affectés à l'un

Article 226-2.17

—

La tonture normale d'un navire, donnée en mètres, est la suivante : - à la perpendiculaire avant : 0,01*L ; - au milieu du navire : 0 ; - à la perpendiculaire arrière : 0,005*L. 4.

LEGIARTI000051499388

—

l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible au lien suivant : 1 : Accélération marche avant ; 2 : Passage à l'extérieur du plot et zone de retournement ; 3 : Déplacement en marche arrière

Article 221-II-2/23

—

; .6 portes étanches à l'eau et partiellement étanches à l'eau ; .7 indicateurs des portes de bordé extérieur, des portes de chargement et des autres moyens de fermeture ; .8 étanchéité à l'eau des portes d'étrave intérieure/extérieure, des portes arrière

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