pour particuliers et groupes (organisation d'opération ludiques et sportives pour le compte de clients et agences de voyage).

A Sportfive et le groupement d'intérêt économique G. D. L sont donc condamnés solidairement à payer à M. X... un rappel d'indemnité de licenciement de 23. 673, 38 ¿.

club ; qu'au final les fonds destinés à la SA OS ont été mis à la charge de la SARL Promofoot ; que cet accroissement conséquent et non justifié de l'endettement de la SARL Promofoot et partant du groupe

Cette situation a entraîné la perte de nombreux adhérents des salles de sport, entraînant une baisse significative du chiffre d'affaires des sociétés du groupe.

particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Philippe Y..., maître de conférences à la Faculté des Sports

tâche spécifique et bien définie, puisqu'il était convenu par exemple d'effectuer "des travaux de déménagements de l'atelier d'intervention" ou "de travaux de révision sur les transporteurs boîte du groupe

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00736 GREFFE N° 2026J00277 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE HYPNOVATION GROUP SAS 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4 ème

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Cécile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1°/ du Club sportif

juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; la loi du 30 décembre 1977 ; Considérant qu'aux termes de l'article 11 de la loi du 29 octobre 1975 relative au développement de l'éducation physique et du sport

mettant ainsi à la charge de la société Groupe Canal +, défenderesse à l'action en référé engagée par BeIN Sports, la preuve que la mise en œuvre de la clause résolutoire était, à l'évidence et sans le

condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que le Club Sportif

SPORTFIVE C / M. Christophe X...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 2 juillet 2004), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 mars 2003, pourvoi n° Y 00-22.722), que la société Groupement

dirigé contre la la société Générali France assurances et la société Gan Eurocourtage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 février 2005) que la SNC Passy X... a fait construire en 1984-1985 un groupe

Aux termes de l’article L. 332-16 du code du sport alors applicable : « Lorsque, par son comportement d'ensemble à l'occasion de manifestations sportives, par la commission d'un acte grave à l'occasion

charge une obligation de résultat, a pu déduire l'existence d'un défaut de surveillance imputable aux trois professeurs, sans lequel Catherine Z..., qui aurait dû normalement être intégrée dans un groupe

et FC NANTES, annonce d'un projet de monter une agence de marketing sportif susceptible de remplacer SPORTFIVE auprès du FC NANTES, refus de participer à l'élaboration de la nouvelle stratégie marketing

a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 3 janvier 2017 par la SARL Yakeme SGS, qui exploite un centre de remise en forme sous l'enseigne Fitnea, en qualité de 'coach sportif