Y..., architecte, soient déclarés responsables des malfaçons affectant le gymnase de Servenoble, 2°) déclare ladite société et M.

pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Rodolphe X... 9, Rue Saint Pierre 92200 NEUILLY SUR SEINE comparant assisté de Me Marie-Christine BERNARD avocat au barreau de PARIS D 1168 APPELANT SA COMPAGNIE GYMNASE

Au cours d'un exercice de gymnastique au sol avec saut, alors qu'elle se trouvait postée devant le tremplin et à côté du tapis pour accompagner la rotation et prévenir un accident, l'élève Antoine Y...

[K] [D] ne pouvait être employé que comme animateur sportif en gymnastique car il n'avait pas les diplômes pour pouvoir être entraîneur sportif spécialisé en gymnastique et ainsi relever de la qualification

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 11 septembre 2002 par l'association Gymnastique sportive gignacaise

A et la société ID+ Ingénierie à verser la somme de 66 000 euros TTC à la région Normandie au titre du remplacement intégral du parquet en bois du gymnase Thomas Corneille, assortie des intérêts au taux

, 3 000 euros HT au titre de la réfection du dojo et 2 796 euros HT au titre de la réparation du parquet du gymnase.

Nous comptons sur votre professionnalisme pour le mettre en pratique dès cette date': ''lundi': 5'h à 9h30 gymnase, 9h30 à 11h15 médiathèque'; ''mardi': 5'h à 9h30 gymnase, 9h30 à 10'h SVC tech, 10'h

administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision par laquelle le maire de la commune de Montrouge a retiré les créneaux d'entraînement sportif dans la salle de boxe du gymnase

D soit limitée à l'exécution des phases 4 et 5, décrites dans la requête de la région Normandie, des travaux de construction du gymnase du lycée Jeanne d'Arc.

En raison des désordres apparus en toiture du nouveau centre sportif " gymnase Poissonniers " situé 110-122 rue des Poissonniers / 50 rue René Clair / rue Madeleine Rebérioux dans le 18e arrondissement

aux Conseils, pour l'Association tamponnaise Basket Ball Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR interdit à l'Association Tamponnaise Basket Ball d'organiser des rencontres sportives dans le gymnase

condamner la région Auvergne-Rhône-Alpes à lui verser la somme de 3 344 000 euros en réparation de son préjudice subi par l'absence de versement de la subvention destinée à l'opération de reconstruction du gymnase

L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du maire des 13ème et 14ème arrondissement de Marseille de ne pas renouveler la convention d'occupation du gymnase

directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) diverses mesures relatives à l'hébergement et aux conditions de vie des personnes vivant à l'intérieur et aux abords du gymnase

Elle soutient que : - la condition d’urgence est remplie ; elle et sa fille mineure âgée de deux ans sont hébergées dans un gymnase depuis le 11 février 2026 dans des conditions manifestement insalubres

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'AU COURS D'UNE SEANCE D'ENTRAINEMENT AUX BARRES ASYMETRIQUES DANS LA SALLE DE GYMNASTIQUE DE L'ASSOCIATION

au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant le gymnase