Possibilité de répétition d'impressions identiques : La répétition d'impressions identiques ne doit pouvoir être rendue possible que par une manoeuvre spéciale. 26.10.

Article Annexe 7

—

CODE DESCRIPTION DESCRIPTION RÉFÉRENCE SURROUNDING NETS FILETS TOURNANTS PS Purse seines Senne tournante Filet tournant ou soulevé (Fil TS) PS1 One boat operated purse seines Senne coulissante manoeuvrée par un navire Filet tournant ou soulevé

Article 55-10

—

L'employé chargé de la manoeuvre de l'appareil doit obligatoirement actionner chaque fois le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lancer la bille dans le sens inverse.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Le permissionnaire sera tenu dans ce but de manoeuvrer, en temps opportun, les ouvrages de décharge (32).

Article 13

—

La créance de l'organisme peut être réduite ou remise en cas de précarité de la situation du débiteur, sauf en cas de manoeuvre frauduleuse ou de fausse déclaration.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

comporter au niveau du générateur les dispositifs de sécurité suivants : a) un interrupteur d'arrêt d'urgence, placé sur le générateur et aisément reconnaissable, situé le plus en amont possible du circuit électrique et permettant de couper en une seule manoeuvre

Article 1691 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

Code général des impôts

frauduleusement soustraits, ou ont tenté de se soustraire frauduleusement, au paiement des impositions mentionnées aux 1° et 2° du I ainsi qu'à l'article 1723 ter-00 B, soit en organisant leur insolvabilité, soit en faisant obstacle, par d'autres manoeuvres

Article ANNEXE III

—

Le soldat fixe le pavillon à la drisse et se tient prêt à la manoeuvrer (6). En même temps, la troupe qui doit rendre les honneurs se forme en ligne face au mât.

Article Annexe III

—

déchargement ou de manutention réalisées pour les spectacles pyrotechniques organisés conformément aux dispositions réglementaires définies par le décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 modifié, relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices

Article Annexe 1

—

intégrés dans les distributeurs automatiques de billets Articles R. 613-53 et suivants Autorisation de port d'armes des convoyeurs Article R. 613-42 Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices

Article Annexe I

—

sont autorisés : - à l'occasion d'un tir public effectué selon les dispositions de l'arrêté du 31 mai 2010 pris en application des articles 3, 4 et 6 du décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

III), à compter du 1er janvier 1984 : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 220, Echelon 2 = 228, Echelon 3 = 235, Echelon 4 = 241, Echelon 5 = 249, Echelon 6 = 258, Echelon 7 = 264, Echelon 8 = 267, Echelon 9 = 274, Echelon 10 = 282 ; EMPLOI : Manoeuvre

Article 1

—

Une aire de rotation de 1,50 mètre de diamètre permet la manoeuvre d'un fauteuil roulant qui utilise le dispositif d'aide à l'embarquement ou au débarquement du véhicule.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Vertige positionnel paroxystique bénin (VPPB) La guérison peut être obtenue par la manoeuvre libératoire d'Alain Sémont (avec cependant 5 à 10 % de récidives dans l'année qui suit).

Article ANNEXE

—

aérienne au bénéfice de l'aérodrome, le concessionnaire exécute, sous la responsabilité de l'autorité concédante, et finance les tâches suivantes : -la surveillance de l'état de la piste et de ses abords ; -l'accompagnement des tiers sur l'aire de manoeuvre

Article Annexe

—

Les opérations de manoeuvre éventuellement nécessaires à cette préparation sont effectuées sous la responsabilité d'un chef de la manoeuvre.

Article Annexe

—

La destination de cette commande manuelle devra être clairement indiquée ainsi que la subordination de sa manoeuvre à l'autorisation du responsable des services de secours, par exemple avec une plaque indiquant "Ne mettre en oeuvre qu'après autorisation

Article Annexe

—

2 sont des opérations telles que, en cas de défaillance du groupe motopropulseur le plus défavorable, les performances disponibles permettent à l'hélicoptère de poursuivre son vol en sécurité sauf lorsque cette défaillance intervient tôt dans la manoeuvre

LEGIARTI000051283049

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OPTRONIQUE ARMEMENT/ MUNITIONS SOL33700MERIGNACRCREATION BPAN20212023ARMEE DE L'AIRBRIGADE AERIENNE APPUI A LA MANOEUVRE AERIENNESECTION INSTALLATIONS AEROPORTUAIRES SUD33700MERIGNACRREORGANISATION CFA20202022ARMEE DE L'AIRBRIGADE AERIENNE

Article (suite)

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Série d'éclats Atterrissez à cet aérodrome et Retournez à votre point de Artifice à feu rouge Quelles que soient les * L'autorisation d'atterrir et l'autorisation de circuler seront communiquées en temps utile.

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