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268 résultats pour « maquette de jouet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326c

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

né le 09 Mars 1954 à Fontenay sous Bois ... 77220 FAVIERES défaillant Mme Josette I... épouse X... ... 20114 FIGARI défaillante Mme Andrée Gilberte H... épouse C...

Source officielle

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CA

Cabinet C

64eae7411644fdd969d82d0a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

salle de gymnastique et de musculation, une salle de sports, un enseignement de danse et de musique, un club de rencontres et un magasin de vente de produits, matériels et articles de sport, détente et jouets

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd9a72b4f225b9b1919b272

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Ils ajoutent que le risque de confusion est d'autant plus grand que la marque [Z] jouit d'une renommée certaine, et font état de la complémentarité des produits et services respectivement visés.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC004810613

Admin. suprême

15 mai 2018

15 mai 2018

Toutefois, l’IRM n’eut pas lieu car le tomographe à résonance magnétique de l’hôpital général de Larissa était hors service. 16.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0918DEC003257696

Admin. suprême

18 septembre 2001

18 septembre 2001

En octobre 1990, un tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique intégré (R.M.N. ou I.R.M.), appareil médical de haute technologie, fut installé à l’I.M.E.C sans l’agrément requis par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

643a42b1d83dbd04f5fb2a8e

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Ce devis avait pour référence «'Etude boîte hexagonale et cale'» et visait notamment comme prestations «'recherche de formes, tracés des boîtes et cales'», la maquette de la boîte hexagonale ayant été

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

642fb626cece1704f57475b8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La charge de la preuve de l'exécution imparfaite dont se prévaut la SAS Fitizzy lui incombe, étant rappelé que l'exception d'inexécution joue non seulement en cas d'inexécution totale des obligations,

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2a02a12a235bae6d5a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

représentant légal PLP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

iiCon NES avec dragonnes V2 – iiCon NES V2, SWITCH Manette iCon NES Gris – iiCon controller NES Gris SWITCH Manette iCon NES Blanche – iiCon NES White Manette II-CON GAMECUBE SWITCH Manette II-CON GAMECUBE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67eed29fb848dd6814c5e2c7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

le représentant ne l’ait autorisé ou ratifié » ne s’applique pas en l’espèce car : - cela implique que le mandataire ait agi pour le compte des deux parties au contrat de vente, - l’interdiction ne joue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001328187

Admin. suprême

6 septembre 1990

6 septembre 1990

lieu après qu'avis en eut été donné aux défenseurs, qu'elle avait été effectuée en présence de plusieurs experts et que de la copie intégrale des rapports d'expertise il résultait que les bandes magnétiques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1109JUD001250306

Admin. suprême

9 novembre 2010

9 novembre 2010

mauve de 3,5 x 1 cm sous l'œil gauche, une ecchymose mauve de 1   x 1 cm au coin de la lèvre gauche, une coupure de 0,5 cm sur la lèvre supérieure, une ecchymose de couleur mauve de 1 x 1 cm sur la joue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f9

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Immeuble le Mail - 31 rue Malouet 76017 ROUEN CEDEX Non comparante ni représentée bien que régulièrement avisée par lettre recommandée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742782f

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

. ; attendu en l'espèce que l'AOC Châteauneuf-du-Pape jouit, au sein du secteur vini-viticole, d'une notoriété prestigieuse tenant à ses caractéristiques multiples ; qu'il ne peut être nié que le terme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100429

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

que le premier Juge a débouté Madame Y... de sa demande d'indemnité d'occupation dirigée à l'encontre de son ex-époux relativement à l'appartement du Cap d'Agde ; ALORS QUE l'indivisaire qui use ou jouit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616307f65a67331bacec3c10

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

concentration ou floculation des matières solides ; Ils contestent les arguments des sociétés LHOIST R & D et LHOIST FRANCE et ajoutent que la chaux pré-hydratée introduite dans les boues en une fois joue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110567

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

pour l'ensemble des publications ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, aux termes de l'arrêt attaqué, « l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose que « L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003967698

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Il souligne en outre que le tribunal et la cour d'appel de Milan ont refusé de convoquer les témoins qu'il avait indiqués et d'ordonner l'expertise médicale ainsi que l'audition des bandes magnétiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85277

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

HUTCHINSON, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, ayant son si ge social rue des Martyrs - BP 543 - 37307 JOUE LES TOURS CEDEX, représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL, avoués

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

Les conversations radio au sein du FIR, qui sont enregistrées sur bande magnétique, furent transcrites, ainsi que la bande magnétique de la salle de contrôle.

Source officielle