LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 15 juin 2011), que les sociétés Les Maréchaux de Chine (la société LMC) et JPH Expansion (la

Maréchal Pétain " figurant auprès du nom de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-18.394 Demandeur(s) : la société du Maréchal Ferrand et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux

. ; 2°) de condamner la société civile immobilière Maréchal à lui verser la somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le

La SARL La Maréchalerie exploite un restaurant portant l'enseigne " La Maréchalerie " au 16, cours des Arès à Digne-les-Bains (04070).

Maréchal, premier conseiller, en application des dispositions des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Maréchal, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Crusoé, avocat de M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

communication prévu aux articles L. 81 et L. 83 du Livre des procédures fiscales a été exercé le 10 février 2004 auprès du receveur principal de la Poste, service distribution du courrier, 7 boulevard Maréchal

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - 1 ) LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LA MARECHALE

La SCCV MARECHAL JUIN est pour la première fois assignée en justice dans le cadre de charges de copropriété impayées.

L G et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé sis 65 avenue du Maréchal Juin à Saint Victoret (13730).

Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique ; Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESSORT QUE VEUVE X..., PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE CONSTRUIT ANTERIEUREMENT A LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948, DONT ELLE AVAIT JUSQU'ALORS DONNE LES STUDIOS EN LOCATION MEUBLEE, A LOUE A MARECHAL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Parc des Maréchaux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

d'allocations familiales (URSSAF) de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de la société Maréchal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MFP restaurant La Maréchale, société à responsabilité limitée

Mme E..., épouse A..., et Mme B... sont propriétaires de deux parcelles cadastrées AY 19 et AY 21, sises à l’angle de la rue du Maréchal Joffre et de l’allée de la chasse du Roi, à Louveciennes, comprises

Il soutient que : -il est propriétaire d'un ensemble immobilier sur les parcelles cadastrées section AL n°1215, 1216, 191, 858, 857 et 193 sise rue du Maréchal Foch à La Roche-sur-Yon (85000) ; -il