des maîtres-assistants des écoles d'architecture classe exceptionnelle 1re classe 2e classe 801-HEA 755-1015 526-821 Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Professeur du Conservatoire national supérieur de musique

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d'art mises en vente ; e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'oeuvres, sous réserve des oeuvres conçues à des fins pédagogiques et des partitions de musique

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

MEUBLES ET AUTRES BIENS MANUFACTURIERS Sièges et leurs parties 31.00.11 31.00.12 31.00.13 31.00.14 Parties de meubles (à l'exclusion des sièges) 31.00.20 Parties et accessoires d'instruments de musique 32.20.20 Trains-jouets et accessoires

LEGIARTI000042664046

—

AUX GARRIGUES 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT-SIRPA TERRE-CPIT NIMES 30 NIMES X X X X X TERRE ETAT-MAJOR DE LA 11E BRIGADE PARACHUTISTE 31 BALMA X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

LEGIARTI000042664090

—

AUX GARRIGUES 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET DU CEMAT-SIRPA TERRE-CPIT NIMES 30 NIMES X X X X X TERRE ETAT-MAJOR DE LA 11EME BRIGADE PARACHUTISTE 31 BALMA X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

LEGIARTI000030342349

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MILITAIRE DE L'ARMEE DE TERRE-MUSIQUE DES PARACHUTISTES 31 TOULOUSE X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE - POSTE INFORMATION RECRUTEMENT TOULOUSE 31 TOULOUSE X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT

Article Annexe I

—

. - En dehors du lieu d'exercice : Foires, salons, expositions, colloques, musées de la musique, centres de documentation, organismes professionnels, collègues, clientèle, lieux de fabrication, autres lieux d'exercice du travail, lieux de concert, lieux

Article Annexe

—

Fonctions du niveau de la catégorie A de nature équivalente à celles définies à l'article 2 du décret n° 91-857 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art

Article 4

—

Composition d'histoire de la musique (durée : six heures). 6. 6. Composition d'histoire et théorie des arts (durée : six heures). 6. 7. Composition d'études cinématographiques (durée : six heures). 6. 8.

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

Au titre des frais de personnel autre que le personnel permanent de l'entreprise : les salaires et charges sociales afférents aux artistes-interprètes de la musique signataires d'un contrat d'exclusivité avec le producteur phonographique, au chef d'orchestre

Article Annexe (suite)

—

Prenant appui sur les acquis antérieurs des élèves, il porte sur les grandes formes d'expression artistique : architecture et art des jardins, arts plastiques et arts appliqués, cinéma, danse, musique, spectacle vivant et théâtre, etc.

LEGIARTI000049827483

—

Centre national de la musique. Centre national de la danse. Centre national de la propriété forestière. Centre national de la recherche scientifique. Centre national d'enseignement à distance. Centre national des arts plastiques.

LEGIARTI000050482562

—

Les programmes diffusés rendent compte des différentes formes d'expression culturelle et artistique (musique, littérature, cinéma, arts plastiques, etc.). Ils favorisent la diffusion à l'étranger de ces cultures.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Histoire. 127 Philosophie, éthique et théologie. 128 Droit, sciences politiques. 13 Lettres et arts 130 Spécialités littéraires et artistiques plurivalentes. 131 Français, littérature et civilisation française. 132 Arts plastiques. 133 Musique

Article Annexe

—

et au-delà de différents codes de jeu - identifier l'ensemble des paramètres de l'environnement technique où s'inscrit le jeu - les prendre en compte dans l'interprétation - mettre en jeu et en enjeu les techniques appartenant à d'autres arts, ex : musique

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'aide à la création de musiques originales 1° Une note d'intention émanant conjointement du compositeur et du réalisateur sur le projet musical, ou deux notes d'intention émanant d'une part du

Article 1

—

I Notateur du mouvement (DFS et perfectionnement). 133g 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste

LEGIARTI000034774236

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La programmation de la société accorde une attention particulière aux questions relatives à l'environnement et au développement durable. 2° Musique Article 28 La société promeut les créations dans le domaine de la musique, en donnant une place privilégiée

Article 1

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techniques internationales (CTI) III Assistant(e) technique en santé au travail 315r 4 ans AFOMETRA III Gestionnaire paie et administration du personnel 315t 3 ans Groupement des professionnels de paie et de gestion - Synopsis paie III DJ producteur musiques

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