Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 756 résultats pour « organisateurs »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 756 résultats pour « organisateurs »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Les formations universitaires de Lettres et langues citées à l'article 1er sont conçues et organisées pour :
Article 3
Le présent arrêté est applicable aux concours qui seront organisés à partir de l'année 2000.
Article 13
Les élections sont organisées dans les quatre mois qui suivent le renouvellement général des conseils municipaux.
Article 2
Les formations universitaires scientifiques et technologiques sont conçues et organisées en fonction des objectifs suivants :
Article 2
Le présent arrêté est applicable aux concours qui seront organisés au titre de l'année 2000.
Article 2
Les stages "jeunes volontaires" sont organisés par des associations poursuivant une activité d'intérêt général,
Article 9
Des actions de sensibilisation et de formation de l'encadrement des services d'accueil seront organisées par l'académie de police.
Article D722-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 26 > 15
La formation continue est organisée sous la responsabilité de l'Ecole nationale de la magistrature.
Article R112-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 06
Les sessions à distance sont organisées selon les modalités fixées par arrêté du ministre de la défense.
Article R6146-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 34 > 83
Le chef de pôle organise une concertation interne associant toutes les catégories du personnel.
Article R253-46-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 54
La phytopharmacovigilance prévue à l'article L. 253-8-1 est organisée par l'Agence.
Article L3232-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 65 > 74
L'Etat organise et coordonne la prévention, le traitement et la lutte contre l'obésité et le surpoids.
Article 11
La dernière session du baccalauréat professionnel, section Artisanat et métiers d'art (option Ebéniste), organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 27 septembre 1990 précité aura lieu en 1998.
Article 2
Chaque année, des cérémonies officielles sont organisées aux niveaux national et départemental.
Article 2
Les candidats aux concours font acte de candidature auprès de l'autorité qui organise le recrutement. La liste des candidats autorisés à concourir est arrêtée par l'autorité qui organise le recrutement.
Article 9
La première session du brevet de technicien supérieur " enveloppe des bâtiments : conception et réalisation " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.
Article 17
Par dérogation aux dispositions prévues au premier alinéa de l'article 5 du présent arrêté, le nombre des candidats à recevoir aux concours organisés au cours de l'année 1981 est réparti comme suit : Concours externe : 50 p. 100 des postes ; Concours
Article R321-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 63
Le montant total des gains et des lots mis en jeu, au-delà duquel les organisateurs doivent justifier de l'existence d'un instrument ou mécanisme garantissant leur reversement en totalité, est fixé à 10 000 euros.
Article R1243-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 66 > 59
Les membres du conseil d'administration de l'autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais ne peuvent ni prendre ou conserver aucun intérêt, ni occuper aucune fonction, dans les entreprises qui répondent aux appels d'offres et consultations
Article D811-139-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 97 > 27
-Les établissements mentionnés aux a, b et c du 1° de l'article D. 811-139, et aux articles R. 811-156 et R. 811-157 peuvent, sur leur demande, être habilités par décision du directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt à organiser
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