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382 résultats pour « passage cloute »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

65c3d96dc432ce7d11a6f0ca

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

de réfection cf. facture LV Batiplus (cuisine, menuiserie, parquet, peinture) - peinture Bon état Peinture défraichie avec des traces noires éparses, traces de coulures, fissures sur le plafond et clous

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2201006_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il y a au moins un passage d'une largeur minimale de 1,20 mètre entre mains courantes.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1fbd70cdc6046d47e997d5

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Une servitude de passage a été instituée sur la propriété de M. [N] au profit du fonds appartenant à M. [E]. M. [G] a fait état d'incidents ensuite de l'édification par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Laurent Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02710

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Y..., dit Laurent Z..., en sa qualité de directeur de la publication de ce site, pour diffamation publique envers un particulier, en raison de trois passages, les deux premiers étant incriminés par Mme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e458bc223e2e3f098d

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf34965b5d9df31e091

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fea13a7a459da3dcde9e6f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8097d1fb03057d9a4e7e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le [Date décès 2] 2017, madame [E] [L] veuve [P], passagère d'une moto conduite par son époux, assuré auprès de la SA Axa France Iard, a été victime d'un accident de la

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01953_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

de la parcelle A n° 1338, au constat que la parcelle en cause est le support d'une servitude d'utilité publique, très subsidiairement, à ce que la remise en état se résume à un repositionnement des clous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fe5

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Notification aux parties par expéditions le : 14 / 12 / 2007 Me VERNAY-Me CLOT Copie : 14. 12. 07 14. 12. 07 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2316919_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juillet 2023 et 26 janvier 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Agorapulse, représentée par Me Clot (AARPI Dentons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f1

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

05 / 18063 Sur appel d'une ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Paris du 6 septembre 2005 RG no05 / 57328 DEMANDEUR À LA SAISINE Monsieur Bruno A... ... 92210 SAINT CLOUD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01159

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

commençait sa journée de travail à 8 h30 et la terminait à 20h30 et ce de façon quasi systématique tous les jours ; que force est de constater :- que cette amplitude horaire particulièrement régulière et le passage

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19NT01040_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

insuffisances de l'étude d'impact constatées par la cour dans son arrêt avant dire droit n'ont pas été régularisées, en ce qui concerne tant le volet chiroptérologique que les volets acoustique et paysager

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0222DEC000646809

Admin. suprême

22 février 2011

22 février 2011

Ce décret contient les passages suivants   : «   (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d23c

Appel

18 septembre 2009

18 septembre 2009

rue Saint André 61370 ECHAUFFOUR Représentée par Me HUAUME, avocat au barreau d'ARGENTAN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, rédacteur Madame CLOUET

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Y..., comme étant un élément permettant d'établir le passage de M.

Source officielle
TJ

Référés

69d80f9fcdc6046d47b0c038

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [O] [C] verse notamment aux débats : -       L’attestation d’assurance de l’élève impliqué dans l’accident pour l’année 2024/2025 auprès de la société MACIF ; -        Le compte-rendu du passage

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02570_20260218

Admin. Appel

18 février 2026

18 février 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés le 18 décembre 2024 et les 16 janvier et 5 mai 2025, la société par actions simplifiée Aéroport de Tahiti (ADT), représentée par Me Clot, conclut ; 1°) au rejet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909875_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

zone urbaine ; - ce classement est contraire à l'orientation n° 1 du projet d'aménagement et de développement durables ; - le plan local d'urbanisme, notamment par le classement en zone urbaine du Clot

Source officielle