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283 résultats pour « recherche biomédicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

63d4ccda92a57405de3316d3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 6 novembre 2017, la SCM du 40 avenue du IV Septembre a déposé plainte à l'encontre de la société K-Laser Biomédical et son président.

Source officielle

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CA

3ème chambre A

63d4ccdb92a57405de3316d5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 15 mai 2017, Mme [R] a déposé plainte à l'encontre de la société K-Laser Biomédical et son président.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccdc92a57405de3316d7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Z] contre la société K-Laser Biomédical et la SELARL [X] [W], ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société K-Laser Biomédical - déclaré recevable l'action de M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccdf92a57405de3316d9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 31 mars 2017, Mme [I] a déposé une plainte pénale à l'encontre de la société K-Laser Biomédical et son président.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4cce192a57405de3316dd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[J] contre la société K-Laser Biomédical et la SELARL [F] [Y], ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société K-Laser Biomédical, déclaré recevable l'action de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304879_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Il avait obtenu au Maroc un diplôme en maintenance biomédicale.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007834815

Admin. suprême

10 décembre 1993

10 décembre 1993

tribunal administratif de Paris a annulé la décision du 10 février 1987 par laquelle le président de l'UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) a mis fin aux fonctions de directeur du centre de recherches

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603edebd7282443856704

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[N] [M] relatifs à l'existence de cette dette entre les Histide Lab et SAS Oxford biomédica, anciennement ABL Europe, définitivement jugée, sont dès lors inopérants.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2105288_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Ingénieur hospitalier exerçant depuis avril 2014 les fonctions d'ingénieur biomédical aux HCL, M.

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740eebd

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Biomedic, domicilié ..., 2 / de l'AGS de Paris, dont le siège est ..., 3 / du CGEA Ile-de-France Est, dont le

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160354

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le Président Directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10136

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

C'est maintenant DIACMED qui peut assurer des prestations d'ingénierie biomédicale", établit également que l'activité d'ingénierie biomédicale a été transférée à la société DIACMED ; Que, néanmoins, il

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01657_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

C... est ingénieur biomédical au sein des Hospices civils de Lyon (HCL) depuis le 14 avril 2014.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00112_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

C D, ingénieur hospitalier exerçant depuis avril 2014 les fonctions d'ingénieur biomédical au sein de la cellule Innovation, rattachée à la direction de la recherche clinique de l'innovation (DRCI) aux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2ccabcdc6046d473cc966

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

premier ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SA DA VOLTERRA [Adresse 1] Activité : dans le domaine médical, biomédical

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205918_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

A C B doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision portant rejet de sa candidature à la formation " L3- Maintenance Biomédicale " à l'université de Lille.

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TA

3ème Chambre

DTA_2402467_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Il ressort également des pièces du dossier que l'intéressée a effectué deux années de licence en ingénierie biomédicale à l'université de Cheonju, en Corée du sud où elle a obtenu de très bons résultats

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63d4cd4292a57405de331913

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[P] responsable du service biomédical de l'hôpital auprès duquel l'appareil en litige aurait été repris.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500640_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il appartient par ailleurs au juge de l’excès de pouvoir, saisi de moyens en ce sens, de rechercher si les faits reprochés à un agent public ayant fait l’objet d’une sanction disciplinaire constituent

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL00514_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

La société RD Néphrologie, qui exerce une activité de recherche et valorisation dans le domaine biomédical, en particulier en néphrologie, a présenté, le 9 mai 2019, une demande de remboursement d'un crédit

Source officielle