B... est âgée de bientôt 56 ans et souffre des suites d'une fracture de l'humérus qui l'empêcherait de reprendre son activité de sculpture dont elle affirme par ailleurs qu'elle n'en tirait pas de revenus

époux Y... essentiellement tournée vers l'enseignement, les élèves s'inscrivant pour cette activité en raison essentiellement de la réputation de l'école, la clientèle, pour l'activité de vente de sculpture

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la restitution de la sculpture « Vénus » signée de L... à l'actif de l'indivision se fera en nature ou en valeur au choix

Elle a été produite avec le plus grand soin et peinte à la main à partir d'une sculpture originale de Marie X... », ce dont il s'inférait que l'oeuvre était associée aux deux noms « X...

la Tentation du Mandarin des 11 août 2010 et 31 juillet 2013 que cette dernière a toujours été immatriculée au registre du commerce et des sociétés pour les activités de vente d'objets d'arts, bois sculptés

[AR] [FA], se prévalant de la qualité d'ayant-droit du marchand d'art [R] [EE], et son épouse, née [P] [N], se prévalant des droits de propriété matérielle et intellectuelle sur quatre sculptures d'[C]

novembre 1999, pour désigner notamment la parfumerie, en classe 3 ; que la société Institut Jeanne Piaubert a déposé le 30 mai 2002 la marque « Top Model » et le 24 novembre 2003 la marque « Top Model Sculpteur

de la collection de [Y] et [A] [U] et que le mur d'entrée de ce lieu portait une plaque annonçant 'The [U] Sculpture Garden'.

FAITS ET PROCÉDURE, Mme Silvie Z... salariée en qualité de secrétaire de direction de M Louis Y... artiste sculpteur depuis le 30 avril 2008 s'est plainte auprès de son employeur en juillet 2009 de

- Sur la demande de distraction formée au profit de Mme [E] Les demandeurs soutiennent que Mme [E] serait propriétaire des deux sculptures de cheval en métal, des deux fauteuils assise et dossier cuir

de ses activités et qui exercent des métiers en tension pour lesquels les difficultés de recrutement sont avérées ; Mme C... doit être recrutée en qualité de restauratrice de peintures anciennes/sculptures

En mars 2021, une entrée d’eau a été constatée au niveau de la fixation d’une croix faisant partie d’un groupe sculpté à l’Est de la chapelle.

pour objet social " toutes opérations concernant le théâtre, le cinéma, le music-hall ou les concerts, l'exploitatoin de toutes salles de spectacle, l'organisation de toutes expositions de peinture, sculpture

S'EST SERVI POUR TRANSPORTER CINQ OUVRIERS, D'UNE CAMIONNETTE DEJA CHARGEE DE MATERIEL ET DONT LES PNEUS ARRIERE ETAIENT USES A PRES DE CENT POUR CENT ET NE PRESENTAIENT PLUS AUCUNE SCULPTURE, QUE LE MAUVAIS

femme entreposés dans ses locaux professionnels situés sur la ferme exploitée par son mari qui lui en avait interdit l'accès, et d'autre part, que Mme X... qui avait dû interrompre ses activités de sculpture

Francesco X... et Christian Y... coupables d'homicide et blessures involontaires et, en outre, le premier de défaut de maîtrise et le second d'usage de quatre bandages pneumatiques ne présentant d pas de sculptures

X... une réduction de son imposition à l'impôt sur le revenu de 1982 correspondant à la déduction du déficit provenant de son activité d'artiste-sculpteur ; 2°) de rétablir M.

[CD] entendait voir déclarer irrecevables, - dit que la cave de liqueur présente au domicile conjugal et la sculpture en marbre d'une mère et de son enfant de Hippolyte François Moreau sont des biens