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- moniteur national de ski alpin et des activités dérivées.

LES FAITS La société CA CONSUMER FINANCE, ci-après la BANQUE, est créancière de la société SKY M.

permettaient pas de retenir l'existence d'une servitude, faisaient disparaître celle d'un préjudice indemnisable à ce titre et que l'installation des canons à neige et l'élargissement de la piste de ski

X... a été engagé par la société Skis Dynastar, filiale de la société Skis Rossignol le 30 août 1999 en qualité de directeur général de cette filiale ; qu'il a été nommé le 22 septembre 2005, avec effet

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat CGT SKF

L'association Cazaux Ski Club se borne à demander l'annulation de la " décision du 31 juillet 2023 ".

à de jeunes enfants, a fait appel à l'Ecole de ski française (ESF) afin d'avoir à sa disposition des moniteurs de ski ; que M.

En défense, la société SKP ARCHITECTURE nie avoir commis une faute.

[Z] [O], moniteur de ski de l'Ecole de Ski Français [13], encadrait un cours de débutants comprenant 10 élèves de 3 à 5 ans sur la piste Bissac de cette station, piste pour débutants.

X... utilisait des skis avec lesquels il n'avait pas l'habitude de skier, ce qui aurait dû le conduire à modérer sa vitesse ; que pourtant aucune trace de sa trajectoire n'avait été relevée depuis sa sortie

för tätortsbebyggelse – Artikel 4.4 och 4.5 – Exploatörens och den behöriga myndighetens skyldigheter i de fall där den berörda medlemsstaten kräver att den bedömning som föreskrivs i punkterna 4 och 5 ska

Michel X... appartenait en 1980 à l'équipe de France de ski artistique ; que la Fédération française de ski avait souscrit un contrat d'assurance groupe auprès de l'UAP garantissant les membres de l'équipe

et de l'alpinisme a refusé la poursuite de son cursus de formation spécifique du diplôme d'état de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées ; 2°) d'enjoindre à titre principal

Après la clôture de l'instruction, la fédération française de ski a produit un mémoire le 11 mars 2021, qui n'a pas été communiqué.

Roland X..., demeurant ..., 2 / de la société SKA Spa, dont le siège est Via Agosta 3, 36066 Sandrigo (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Le syndicat mixte des stations de ski de l'Aubrac Aveyronnais a passé commande, les 30 octobre 2018 et 28 novembre 2018, pour les stations de ski de Laguiole et de Brameloup, d'un système de contrôle d'accès

Vu la requête, enregistrée le 30 décembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Cécile BERTRAND, épouse A, demeurant ... et par la SOCIETE SNOW AND SKI, dont le siège

C qu'en application de l'article 29-3 du titre XV de l'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin, celle-ci avait été transmise