[S] a réalisé des travaux de soudure en qualité de sous-traitant de la société CMI Klein, à compter du mois de février 2011. 2.

engagées par la société LCX Leblanc Chromex, dont le siège est au Mans et qui fabrique et commercialise des produits chauffants destinés aux professionnels comme au grand public, les deux premières comme soudeuses

engagées par la société LCX Leblanc Chromex, dont le siège est au Mans et qui fabrique et commercialise des produits chauffants destinés aux professionnels comme au grand public, les deux premières comme soudeuses

engagées par la société LCX Leblanc Chromex, dont le siège est au Mans et qui fabrique et commercialise des produits chauffants destinés aux professionnels comme au grand public, les deux premières comme soudeuses

à l'arrêt de dire que l'indemnité de résiliation anticipée ne constitue pas une clause pénale, alors, selon le moyen, que la clause pénale est la compensation des dommages-intérêts que le créancier souffre

l'association fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société une somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, alors, selon le moyen, que l'arrêt souffre

annulé ce redressement au motif que les formalités prévues à l'article R. 243-59 du Code de la sécurité sociale n'avaient pas été respectées alors que la procédure contradictoire prévue par ce texte ne souffre

l'autorité administrative compétente que cette délivrance doit intervenir à bref délai ; qu'en se bornant à relever que la préfecture avait entrepris des démarches auprès des consulats du Soudan

H..., né en [...], a travaillé de 1982 à 2001 au montage des cantines par agrafage, poste de travail nécessitant l'usage de presses, soudeuses et riveteuses, - à compter de 2001, il a continué à travailler

la destination de l'activité prévue au bail, intitulée comme suit : jardinerie, paysage, pépinières et activités annexes, pour vendre des articles divers pour la maison, soit des faïences, poteries, soudure

758, ayant pour objet "un perfectionnement aux têtes de filières pour la fabrication d'éléments tubulaires lacunaires", permettant de réaliser, avec une grande précision, des filets tubulaires sans soudure

L'enquête de la caisse, qu'aucun élément ne vient démentir sur ce point, indique qu'il a également été exposé pendant les six années précédentes au sein des sociétés La Soudure.

Après avoir, en premier lieu, observé un détachement des tôles en acier situés sous l'étal, l'expert a indiqué que la cause essentielle de ce désordre tient à l'oxydation des soudures, laquelle est due

: - CCTP prévoit le contrôle radio des soudures ; - Le marché ENDEL/SNEF prévoit un contrôle de 10% des soudures à la charge de SNEF ; - L'avis technique du CSTB renvoi au contrôle radio si l&apos

Il n'en demeure pas moins qu'à l'égard de la société NOCENTE, la société MICROSOUD est tenue de réaliser les soudures et de renvoyer les moules.

fourniture et la pose des ouvrages préfabriqués constituant les parois de l'ouvrage ; que, pour assurer leur étanchéité, le sous-traitant a posé une membrane fournie par la société Afitex, dont les soudures

Y..., artisan, assuré par la compagnie Allianz Via assurances, de procéder aux soudures sur les canalisations ; que, dans la nuit du 6 au 7 janvier 1990, une fuite d'eau s'est produite dans l'appartement

X..., engagé le 1er octobre 2002 par la société Y...en qualité de soudeur, a saisi la juridiction prud'homale afin de se voir reconnaître la classification niveau III, position 1 coefficient 210 et d'obtenir