10.71B Cuisson de produits de boulangerie 10.71C Boulangerie et boulangerie-pâtisserie 10.71D Pâtisserie 10.72Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation 10.73Z Fabrication de pâtes alimentaires 10.81Z Fabrication de sucre

Article Annexe V

—

G040 Distillation de marc de raisin Hectolitre d'alcool produit. 60 140 1,2 G041 Distillation de fruits Hectolitre d'alcool produit. 47 86 23 1 0,3 0,04 A calculer par mois.

Article Annexe I

—

Dispositions applicables Les lies sont pesées, alcalinisées puis distillées par méthode directe ou entraînement à la vapeur. La teneur en éthanol du distillat est mesurée par densimétrie électronique. 4.2.

Article 3

—

Distillation EN ISO 3405. Teneur en soufre total NF EN 24260 ou NF EN ISO 14596 ou NF EN ISO 8754 ou NF M 07-059. Point d'éclair NF EN ISO 13736. Corrosion à la lame de cuivre NF EN ISO 2160. Indice d'acidité NF ISO 6618. Point de fumée NF M 07-028.

Article 54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 12

Code général des impôts, annexe I

Lesdits gérants ou délégués sont tenus avant toute distillation de souscrire la déclaration prescrite à l'article 39, complétée par l'indication des alcools (volume et richesse alcoolique) existant dans les locaux de l'association.

Article R*32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 31 > 61

Livre des procédures fiscales

L'exploitant peut demander la vérification des compteurs installés dans sa distillerie lorsqu'aucune vérification n'a été opérée depuis un an au moins ou lorsque les quantités produites indiquées par les compteurs diffèrent de plus de 0,5% de celles résultant

Article 14

—

commerciales audiovisuelles relatives à des denrées alimentaires ou des boissons contenant des nutriments ou des substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique, notamment les matières grasses, les acides gras trans, le sel ou sodium et les sucres

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Sucrerie centrale de Cambrai. Bourse de Lyon Algeco. Allevard Industries. Banque de Savoie. Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Clinique Saint-Maurice. Dim S.A.. Durrschmit. Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance.

LEGIARTI000023732832

—

Chapitre II 1° Déclarations d'ouverture et de fermeture des travaux de distillation : B. ― Registres 1° Distillation : Chapitre III POINTS CLÉS MÉTHODE D'ÉVALUATION A. ― Règles structurelles Localisation

Article ANNEXE

—

Lors de l'examen d'admission, l'existence d'un diabète sucré caractérisé entraîne l'inaptitude.

Article 3

—

Distillation EN ISO 3405. Teneur en soufre total NF EN 14596 ou NF EN ISO 8754 ou NF EN ISO 24260 ou NF M 07-059. Teneur en aromatiques NF EN ISO 07-024. Point d'éclair NF EN ISO 13736. Corrosion à la lame de cuivre NF EN ISO 2160.

Article II

—

. 15. 8HA 2, 90 Fabrication de sucre de canne associée ou non à la culture de canne à sucre. 15. 8HB 2, 90 Fabrication de confiserie, chocolaterie. 15. 8KA 2, 80 Semoulerie, fabrication de pâtes alimentaires, de couscous. 15. 8MA

Article Annexe I

—

eau % (m/m) - 6,00 Teneur en soufre mg/kg - 10,0 Teneur en phosphore mg/kg - 0,25 Teneur en sulfates mg/kg - 3,00 Teneur en chlorures minéraux mg/kg - 1,00 Teneur en cuivre mg/kg - 0,10 Teneur en cendres % (m/m) - 0,001 Résidu de distillation

Article L26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 09 > 24

Livre des procédures fiscales

aux bureaux de poste sédentaires ou ambulants, y compris aux salles de tri, aux locaux des entreprises assurant l'acheminement de plis et de colis ainsi qu'aux ateliers publics et aux locaux des associations coopératives où sont effectuées des distillations

Article Annexe 2

—

à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm Optionnel Oxymètre Optionnel Stéthoscope Optionnel Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C Optionnel Dispositif pour doser le sucre

Article U 91

—

Les opérations d'évaporation ou de distillation des liquides inflammables, ainsi que les épuisements, doivent se faire sous des sorbonnes ventilées mécaniquement ou pneumatiquement à tirage individuel.

LEGIARTI000050802679

—

Article Annexe

—

Lait partiellement déshydraté : lait concentré sucré, lait concentré non sucré (stérilisé ou pasteurisé). Les épreuves de détection sont appliquées sur une solution de lait obtenue après dilution à la concentration du lait initial. 9.

Article Annexe

—

0,4 g 4,0 Crozes-Hermitage blanc au conditionnement. 14,28 meq /l 210 mg/l 3,0 Crozes-Hermitage rouge au conditionnement. 14,28 meq/l 160 mg/l 3,0 0,4 g Condrieu (moins de 8 g de sucre

Article 1

—

en application de l'article 614-A, sont autorisés par l'administration à valider les documents d'accompagnement prévus à l'article 302-M ; b) Ceux mentionnés aux 2° et 3° du I de l'article 302-G du même code ; c) Ceux exerçant la profession de distillateur

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