En l'espèce, [V] [M] se trouvait assis sur un muret lorsqu'il a été victime d'un coup de poing qui a provoqué sa chute trois mètres en contrebas.

En l'espèce, [N] [L] se trouvait assis sur un muret lorsqu'il a été victime d'un coup de poing qui a provoqué sa chute 3 mètres en contrebas.

En l'espèce, [U] [I] se trouvait assis sur un muret lorsqu'il a été victime d'un coup de poing qui a provoqué sa chute 3 mètres en contrebas.

Il soutient que ne pas pouvoir rester assis ou debout " trop longtemps " en raison d'une lombosciatique causée par une double hernie discale ayant pour conséquence d'altérer sa mobilité de manière significative

-Le prélèvement de solidarité mentionné au 1° du I du présent article est assis, contrôlé et recouvré selon les mêmes règles et sous les mêmes sûretés, privilèges et sanctions que la contribution mentionnée

d'assurance maladie des Alpes de Haute Provence devra prendre en charge ses frais de transport pour se rendre chez le kinésithérapeute de Manosque, à raison de trente transports aller-retour en transport assis

né le [...] à Paris 17 (75017) représenté par Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN260, représenté par Me Diana ASSI-ANTOINE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0449

Si la cour a précisé, à titre surabondant, que ne pouvaient, dès lors, être déduites des revenus de l'année 2008 les sommes payées au titre du précompte assis sur les sommes " perçues " au cours d'années

pouvoir la délibération n° CT 20-04-2014 du conseil territorial de Saint-Martin du 30 octobre 2014, relative à l'instauration d'un prélèvement forfaitaire de 30 %, libératoire de l'impôt sur le revenu, assis

abri de piscine étaient insuffisants et que la société Abrisud n'a pas pris en compte l'emplacement de la piscine située dans une cour entourée de murs où les vents sont tournants et ont un effet d'aspirations

Y... alors qu'il se trouvait assis derrière M. X... et se trouvait ainsi partiellement masqué par ce dernier, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Davy a acheté à la Société nantaise de machines à bois (SNMB) une corroyeuse, fabriquée par la société Hemag, puis un ensemble d'aspiration

. - Il est institué : / () 2° Un prélèvement de solidarité sur les produits de placement mentionnés à l'article L. 136-7 du même code. () Le prélèvement de solidarité mentionné au 2° du même I est assis

D'une part et en tout état de cause, il résulte de l'instruction que par mesure de tempérament, l'administration a accepté d'assoir les pénalités pour manquement délibéré infligées à l'EURL B sur le solde

Aux termes de cet article : « Les transports pris en charge par l'assurance maladie peuvent être assurés par les moyens suivants : (…) 2° Le transport assis professionnalisé, véhicule sanitaire léger et

-Le prélèvement de solidarité mentionné au 1° du I du présent article est assis, contrôlé et recouvré selon les mêmes règles et sous les mêmes sûretés, privilèges et sanctions que la contribution mentionnée

de l’aide pour l’acquisition d’un vélo adapté aux personnes à mobilité réduite ; il a acquis une troisième roue motrice électrique qui, assemblée à son fauteuil roulant manuel, constitue un tricycle assis

B A, représenté par Me El Asri, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 24 août 2022 par laquelle l'autorité consulaire française à Casablanca (Maroc)