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20 234 résultats pour « Helena VERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre

6690c74f0d808eb34e4555c4

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686dfb14002316e0ca848f76

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[M] [N] dans les lieux situés [Adresse 5] à [Localité 6], qu'il occupait précédemment en vertu d'un bail du 21 mars 2006, notamment par la remise des clés du logement et ce, sous astreinte de 200 euros

Source officielle
CA

Rétention Administrative

689435f42f9f358a4172191c

Appel

6 août 2025

6 août 2025

[B] [Z], appelant, assisté de Me Hélène FEITZ, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

67f980b90ea89248182ad9d7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

au barreau de NANCY et Maître Arnaud VAUTHIER, avocat postulant au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER : Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

671894a8d8ceca1cd7019176

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIWH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Février 2024 du Président du TC de PARIS - RG n° 2024002464 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09dcda2201c0982a0bc

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

publique le : 01 Mars 2024 N° RG 23/05105 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4AX4 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [U] [Z] né le 28 Août 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie-hélène

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67ef68bd6b85edc07d34547a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [B] [J] Me Vanessa STEIN AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

8e Chambre C

6035a3665a56ad080fa8faa7

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller

Source officielle
CA

8e Chambre C

6035a3665a56ad080fa8faa8

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007905883

Admin. suprême

30 juin 1995

30 juin 1995

lequel le tribunal administratif de Paris a, sur déféré du préfet de la Seine-Saint-Denis, annulé l'arrêté du 28 juillet 1989 du président de son conseil général prononçant l'intégration de Mme Marie-Hélène

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018004764

Admin. suprême

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 juillet et 12 novembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Hélène A, demeurant ... ; Mme

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006768

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

, il a été orienté vers le centre hospitalier régional universitaire de Caen où il s'est rendu vers 17h ; qu'au service des urgences de cet établissement, il a été pris en charge par l'interne de garde

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163842eb5b1827189c746fa

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 11 août 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 1er juin 2010 Présidée par Hélène HOMS, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énale consécutive à la plainte par lui déposée le 6 juin 2005c/M. Y

6253c9e1bd3db21cbdd8971b

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport de Madame Viviane GRAEVE, l'affaire a été appelée le 24 mai 2007, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6bb

Appel

8 février 2011

8 février 2011

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc FONTAINE,, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780baccf25437b69df75a22

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle n'a donc pas interjeté appel du jugement contre les sociétés Benjamin Desprez, Hélène Breheret et Artefact Design, qui n'ont pas été appelées dans la cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0d

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

remorques et tous accessoires s'y rapportant, - le montage et l'équipement hydraulique sur tous véhicules et notamment grues, équipements de manutention, vérins et groupes, - la fabrication et la vente

Source officielle
CC

cr

61372507cd5801467741a61a

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle Philippe et Claire WAQUET et Hélène

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 4

697df7d4cdc6046d47622655

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDEUR Monsieur [G] [N] [E] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 5] (43) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hélène SARAFIAN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67820930fa7a008e5409f3b6

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

AXA FRANCE IARD Représentées par Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2310020 Représentées par Me Ludovic GAUVIN de la SELARL

Source officielle

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