Fiches de travail Consignes orales Supports Croquis, dessins, modèles L'interprétation des documents est exacte. C1.2 - rechercher, sélectionner les informations S'informer sur le travail à réaliser.

Article Annexe II b

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d'évaluation Les critères d'évaluation suivants sont utilisés : -le respect de la demande du client ; -la prise en compte des contraintes ; -le respect des consignes, des procédures et de la réglementation ; -la cohérence du raisonnement et de l'interprétation

LEGIARTI000046935294

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Les connaissances dans le domaine de la génétique évoluent de manière continue et, par conséquent, l'interprétation du résultat peut évoluer dans le temps.

Article Annexe

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Justifier la démarche diagnostique et la stratégie d'investigation en expliquant la contribution attendue des examens complémentaires sélectionnés, en les expliquant au patient et en discutant l'interprétation de leurs résultats. d.

Article Annexe (suite)

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Dans sa composante pratique, il valorise la dimension poétique du corps, privilégie l'expression et l'interprétation artistiques du mouvement et implique un rapport constant de la personne au groupe.

Article Annexe préambule

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Les capacités à produire de la musique, sinon penser des organisations musicales répondant à des contraintes et à des règles, si elles permettent au musicien de s'identifier aux démarches créatives qui lui sont extérieures, apportent aussi à l'interprète

LEGIARTI000050482562

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La société s'attache à travers la programmation des services mentionnés à l'article 2 à encourager l'interrogation et le questionnement du public afin de favoriser le développement d'un esprit critique par rapport à la réalité et l'interprétation ou la

Article Annexe II

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Lorsque le type ne satisfait pas aux exigences applicables au présent arrêté, l'organisme notifié refuse de délivrer un certificat d'examen UE de type et en informe le demandeur, en lui précisant les raisons de son refus. 7.

Article Annexe

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Consigne opérationnelle : Document par lequel le ministre chargé de l'aviation civile impose des limitations opérationnelles pour des raisons de sécurité, ou par lequel il donne des informations relatives à l'application ou à l'interprétation des règlements

Article Annexe

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Ce bilan doit comporter : (1) Un électrocardiogramme de repos et d'effort réalisé selon le protocole de Bruce au stade 4 ou son équivalent dont l'interprétation effectuée par un cardiologue reconnu par le CMAC ne montre pas d'ischémie myocardique significative

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

compromettre la conservation des marchandises, la navigabilité du bateau ou la sécurité en général, l'entrepreneur de transport demande l'interruption des opérations en cours ou la réfection du chargement dans des conditions satisfaisantes ; en cas de refus

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

Lorsqu'il décide de ne pas recourir à une expertise, l'assureur notifie à l'assuré son offre d'indemnité ou sa décision de refus de garantie dans le délai de quinze jours à compter de la réception de la déclaration de sinistre réputée constituée.

Article Annexe II - II. Maquette 8

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prise en charge spécifique, dans toute situation y compris la fin de vie ; -coordonner des soins en équipe particulièrement dans le contexte médico-légal et éthique des situations complexes fréquentes en gériatrie comme les troubles du comportement, le refus

LEGIARTI000026210677

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directeur engage les dépenses, constate les créances et les dettes, émet les ordres de recettes et de dépenses et peut, avec l'accord préalable du président du conseil d'administration et sous leur commune responsabilité, requérir qu'il soit passé outre au refus

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

En cas de refus, les stipulations du bail en cours demeurent en vigueur, sous réserve de l'application des dispositions prévues par la loi n° 67-561 du 12 juillet 1967 et, notamment, celle relative à l'exécution des travaux qui peut être faite dans les

Article 1

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Sous-section 2 : Recours contre les refus de visa, Art. D211-5, Art. D211-6, Art. D211-7, Art. D211-8, Art. D211-9, Art. R211-10, Sct. Section 3 : Justificatif d'hébergement, Sct. Sous-section 1 : Souscription des attestations d'accueil, Art.

Article Annexe I

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Les refus de dégrillage et les boues de curage ne sont pas pris en compte. 5.

LEGIARTI000044042646

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En tout état de cause, l'opérateur informe sans délai l'Autorité de son refus de payer un joueur et expose à cette occasion les circonstances de fait et de droit qui le motive.

Article Annexe

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Les autorités nationales compétentes des Etats membres communiqueront au bureau permanent de la CIP une copie des certificats d'homologation qu'elles auront accordés et l'avertiront du refus d'homologation et du retrait éventuel de ceux-ci.

Article Annexe 1

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8, L. 3132-3 et L. 4142-3 Autorisation de création d'une association syndicale autorisée Ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 Code des procédures civiles d'exécution Concours de la force publique et demande d'indemnisation au titre du refus

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