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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
626b8154d1fb03057d9a4faf
28 avril 2022
28 avril 2022
S'agissant des pièces de bois pourries, l'expert a constaté les vices sans aucune ambiguïté l'existence d'infiltrations au niveau des deux chiens assis et lucarnes et explique les traces d'infiltrations
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b61bb40ec8318f31e0b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Elle fait valoir que le bouton de mise sous tension du système d'aspiration de la cabine du box de grattage qu'elle utilisait seule était défectueux depuis 2002, date de son acquisition par la société,
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
êt Olivieri et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-163862
20 mai 2016
20 mai 2016
xa0; 18510/14 15/02/2014 Antonio SANTILLI 08/10/1978 Fornelli Giovanni Carlo PARENTE 19495/14 24/02/2014 Giuseppe ODDO 09/11/1968 Asti
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2606888_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Beaufa s, Président du tribunal, a été entendu au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2607280_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf6
22 février 2012
22 février 2012
sur le tout, Dit nul et de nul effet l'accord transactionnel signé entre les parties le 9 février 2010, Dit les demandes de Rita X... recevables et partiellement fondées, Condamne la société ASPI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02248
30 novembre 2010
30 novembre 2010
Apte à un temps partiel 3 heures par jour maximum, sans contrainte physique, en poste semi assis, semi debout" ; que par lettre du 20 avril 2006, la société Jocaveil et fils a proposé à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
627ca8714781dc057dee7c5e
11 mai 2022
11 mai 2022
En outre ce jour-là, alors qu'il devait servir le repas aux résidents entre 18h et 19h, je l'ai surpris assis en train de regarder un match de foot.
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7daa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
représentant du syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 ayant pour avocat plaidant Me Hervé ASTOR
Source officielle3ème chambre
DTA_2300993_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
dénomination « épicerie de Bois Rouge », en rez-de-chaussée du bâtiment existant, d’une superficie de 126,72 m², avec création de nouvelles ouvertures sur deux pignons du bâtiment et création de chiens-assis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10837
4 septembre 2019
4 septembre 2019
reclassement du salarié ; le médecin du travail a, dans les deux avis successifs d'inaptitude, précisé que le reclassement du salarié et à rechercher sur un poste sédentaire de type emploi de bureau assis
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10402
16 décembre 2020
16 décembre 2020
MCTI ; que les éléments du dossier permettent à la cour, sans qu'il y ait lieu à expertise, de fixer le préjudice résultant des répercussions, après l'expiration de la clause de non concurrence, de l'aspiration
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdc88594a2b1faba4739c68
16 novembre 2018
16 novembre 2018
SA ARCELORMITTAL SOLUSTIL n'a procédé à aucun appel à candidature interne sur le poste de chef de l'équipe 'Soudure' et qu'elle n'a jamais, y compris après avoir pourvu ce poste, tenu compte des 'aspirations
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
L'association Roya citoyenne, l'association per gli Studi Giuridici sull'Immigrazione (ASGI) et l'association Tous migrants justifient d'un intérêt suffisant au soutien de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205875_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2022, l'association Agir Soigner Eduquer Inclure (Asei), représentée par le cabinet Adaes Avocats, aux écritures de Me Corneloup, sollicite qu'il soit
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815a
22 février 2006
22 février 2006
Le 1er mars 2003, le Préfet de l'Hérault a désigné Gérard Y..., Président de l'ASEI en qualité d'administrateur provisoire de l'Association 3 AH avec une mission générale comportant notamment la gestion
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04652
9 septembre 2008
9 septembre 2008
avec balustrade ; que le plan « façade sud état futur » tel que présenté dans la demande porte la position du velux à droite du chien assis, porte-fenêtre avec balustrade et rien à gauche ; que le velux
Source officielle1ère chambre
DTA_2200460_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le bilan prend également en compte les aspirations professionnelles et personnelles du militaire.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106162_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
La photographie aérienne produite est insuffisante, par ailleurs, à établir qu'il disposerait d'une aire d'aspiration conforme aux prescriptions du règlement départemental.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-152664
6 février 2015
6 février 2015
Ils s’étaient assis sur un banc. Le requérant précisa qu’un voisin s’était plaint du bruit qu’ils faisaient en parlant.
Source officiellePage 111 sur 500