autocontrôles La perception sensorielle La caractérisation de la qualité organoleptique d'un produit La valorisation et le contrôle de la qualité alimentaire L'identification des mentions obligatoires et facultatives sur une étiquette, un affichage

LEGIARTI000048654978

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relative aux communications électroniques Levée des restrictions technologiques issues des autorisations d'utilisation de fréquences délivrées avant le 25 mai 2011 Article 59 8 mois Décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 portant réforme de la publicité

Article 78

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par le département si les modalités d'affectation de ces impositions applicables au 1er janvier 2011 avaient été appliquées au titre de l'année 2010 ; -du produit de l'année 2010 de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement et à la taxe de publicité

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

Un décret fixe les conditions d'application du présent 4 bis et notamment la durée de validité ainsi que les modalités de délivrance, de publicité et de retrait de l'agrément. 5.

Article Annexe

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PLV Publicité sur le lieu de vente. UVC Unité de vente au consommateur. UVCI Unité de vente au consommateur industrielle. UVCM Unité de vente au consommateur en magasin.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

La publicité des comptes annuels. B.-Comptabilité de gestion et contrôle de gestion : L'analyse des coûts et politiques des prix : les coûts complets et les coûts partiels.

Article Annexe I (suite)

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Habillage et affichage - Typologie et usage - Centres de fabrication - Techniques de fabrication - Création contemporaine S9.2 - moyens de traduction et d'expression Constituants plastiques Formes et volumes - Couleurs - Matières - Observer

Article Annexe

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part, par programme et par salle ; 5° Conservation et organisation des informations nécessaires au contrôle sur place des recettes par les agents du Centre national du cinéma et de l'image animée et les agents des impôts chargés du contrôle ; 6° Affichage

Article Annexe

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dialogue ou de communication étant à disposition et/ou défini par un dossier, la documentation technique associée étant fournie : Dialogue homme-machine : - saisie d'informations binaires ou numériques, x - affichage

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

spécifiques, convention collective, accords de branche et d'entreprises, règlement intérieur ; -connaître la législation du travail relative aux discriminations ; -énumérer les caractéristiques propres au règlement intérieur ; -lister les registres et affichages

Article Annexe I-b

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Des traductions (affichage, statistiques, diagrammes) sont proposées Rendre compte à la hiérarchie, en équipe et en réunion La hiérarchie est informée Les services supports sont informés La communication orale ou numérique avec la hiérarchie est

Article 9

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civile" ; b) A l'article L. 121-10, les mots : "et toute personne peut en obtenir copie conforme" ; c) Au deuxième alinéa de l'article L. 122-3, les mots : "ces pièces de rechange sont entreposées en un ou plusieurs emplacements qui font l'objet de la publicité

LEGIARTI000024415947

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Enregistrement, timbre, autres contributions et taxes indirectes 549 273 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) 281 273 1706 Mutations à titre gratuit par décès 268 000 1711 Autres conventions et actes civils 0 1713 Taxe de publicité

Article Annexe V

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précédente en fonction d'une demande précise et d 'un cahier des charges Cette recherche porte sur un problème relevant du design de communication (annonce-presse, affichette, logo...)et/ou du design d'espace et d'environnement (événementiel, PLV - publicité

Article Annexe I

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et le stockage de produits incompatibles ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone du responsable d'intervention de l'établissement, des services d'incendie et de secours, etc (affichage

Article Annexe I

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Affichage A compter du 1er janvier 2012, un panneau ou autocollant indique la présence d'un système de récupération de vapeur sur chaque distributeur de carburant de catégorie B ou à proximité équipé d'un tel dispositif. 2.7.

Article Annexe I

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Objet du contrôle : - affichage de l'interdiction de feu en caractères apparents en limite de zone. 4.6.

Article Annexe I (suite)

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crédit-bail • les locations et charges locatives • les travaux de réparation et d'entretien, • les charges d'assurance • les études et recherches • les charges relatives au personnel intérimaire • les honoraires et conseils • les frais de publicité

Article 3

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ristourner aux fermiers et colons partiaires les exonérations d'impôts accordées à la suite des calamités agricoles aux propriétaires (art. 1er) ; Ordonnance n° 59-71 du 7 janvier 1959 modifiant divers codes et lois particuliers en ce qui concerne la publicité

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