déséquilibré et aurait provoqué sa chute sur un chariot métallique, présent sur les lieux, lui occasionnant ainsi une ITT inférieure à 8 jours suivant certificat médical ; que X... soutient qu'il pourrait

n'offrait pas à sa clientèle un voyage organisé par ses soins, incluant un ensemble complet de prestations de service plus ou moins personnalisées, auquel cas la convention passée entre les parties pourrait

dépassé par X... avant la collision, à une distance qu'il n'a pu préciser ; "que X... soutient qu'une trace de freinage parallèle à l'axe de la chaussée et située à droite dans son couloir de marche pourrait

propres constatations de l'arrêt attaqué que, d'une part, le contrat de travail signé le 23 janvier 1998 stipulait que Mme X... exercerait son emploi au funérarium de Beauvais, mais également qu'elle pourrait

pour défaut de maîtrise de son véhicule, à 1 000 francs d'amende, et a constaté l'annulation de plein droit de son permis de conduire en fixant à six mois le délai avant l'expiration duquel il ne pourrait

en ait recherché un ; que les parties civiles, qui réclament, à titre subsidiaire, un complément d'information pour que soit procédé à leur audition et voir en quoi l'intérêt personnel de Me Z... pourrait

qu'au cas d'espèce, l'élément moral ne peut être retenu ; "alors que l'élément intentionnel de l'infraction résulte du caractère volontaire de l'acte imputable au prévenu; que la circonstance qu'il pourrait

restitution à l'exportation aux exigences de qualité prévues par l'article 6 du règlement 1041/67 doit être appréciée sur la base de critères en vigueur dans la Communauté ; qu'un produit qui ne pourrait

, il n'est fait aucune allusion à l'acte de renonciation argué de faux, cet acte se bornant à rappeler l'identité du défunt, les circonstances du dépôt et l'état du testament ; que l'incidence que pourrait

le délit de construction sans permis de construire suppose, pour être constitué, que la mauvaise foi du prévenu existe au moment où il entreprend la construction, la connaissance ultérieure qu'il pourrait

alors que la circonstance que le prévenu a manifesté sa volonté de se conformer aux avertissements qui lui ont été faits par le service des fraudes et l'inspection de la pharmacie en 1993, si elle pourrait

dans ladite infraction et la présence dans les locaux de ladite société d'une partie de la comptabilité d'une autre société gérée par une des personnes impliquées ne caractérise pas en quoi Marc X... pourrait

rapport d'expertise qui ne permet pas d'exclure d'éventuelles manipulations sur les textes, des investigations qui n'ont pas révélé que Cécile Z... serait à l'origine d'appels réguliers, ni qu'elle pourrait

réponse, dans l'édition nationale, est précédée d'un texte concernant "l'association des maires", ce qui est une source de confusion, car il ne comporte pas de signature, de telle sorte que le lecteur pourrait

prononcée contre lui pour une durée de cinq mois ; "aux motifs qu'il n'y avait pas lieu de faire droit à la demande d'aménagement de la suspension de permis de conduire présentée par le prévenu qui pourrait

l'exécution de leur travail" ; "aux motifs, d'autre part, "que Galland et Caroline X... ont reconnu de façon très explicite qu'ils avaient recours à la "sous-traitance", car la société OTEDIP ne pourrait

postérieure du 20 novembre 1995, le détachement de Bernard X... n'a pas été renouvelé à l'échéance en sorte que le plaignant dit avoir été licencié de fait ; que Bernard X... soutient que cette situation pourrait

d'accord n'avait pas le caractère d'un contrat définitif et ne devait prendre effet que dès la nomination du directeur de la succursale, l'avenant prévoyant en outre que l'activité de la succursale ne pourrait