Codes de loi français

Article Annexe I

Le nombre d'impulsions dues à 89 Sr est donc connu par la différence : (NCarb - N1 x C (m2 x 0,4) / A1) / N3 x A3 pCi de 89 Sr, où N3 est le taux de comptage de la source étalon de 89 Sr. A3 est l'activité de la source étalon de 89 Sr.

Article Annexe

Présentation du label La notion de label caractérise un processus de formation et se différencie de manière fondamentale de la notion d'habilitation (par exemple, telle que pratiquée par la commission des titres d'ingénieur), qui s'adresse au diplôme

LEGIARTI000024997418

Les oligoéléments Les oligoéléments : présentation, ordre de grandeur des teneurs en minéraux, sources, rôle, apports nécessaires ; différence entre oligoélément et macroélément.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Aux fins de réaliser ce dernier objectif, les moyens de lutte contre les actes de prédation d'animaux d'élevage sont adaptés, dans le cadre d'une gestion différenciée, aux spécificités des territoires, notamment ceux de montagne.

Article 1

2 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) II Responsable du développement de la clientèle 312p 3 ans OMNIS - Ecole supérieure de commerce et de management II Chargé d'affaires internationales 312p 3 ans Ecole supérieure de transactions

Article Annexe I

Valeurs limites de bruit Emergence : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l'absence du bruit généré par l'installation) ; Zones à émergence

Article Annexe

La masse nette totale est la différence entre la masse brute et la masse de l'emballage. Cette masse nette totale est prise comme référence pour le calcul des pourcentages sur produit fini. IV.

Article Annexe II

SEQUENCE 2 ASCENSEURS ET NACELLES 2 H 00 Thème Procédures et moyens de dégagement d'une personne bloquée dans une cabine d'ascenseur et mise en sécurité d'une nacelle Contenu Ascenseur et monte-charge (définitions, différences)

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

-A l'article L. 262-3 : 1° Le premier alinéa est complété par les dispositions suivantes : " En outre, il est procédé par décret à des revalorisations spécifiques à Mayotte, en vue de réduire la différence de montant forfaitaire avec la métropole et les

Article 150-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 57

Le gain net réalisé à l'occasion de chaque retrait ou rachat s'entend de la différence entre, d'une part, le montant du retrait ou du rachat et, d'autre part, une fraction du montant total des versements effectués sur le plan depuis la date de son ouverture

Article 1640 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 33

de l'article 1638 quater, le taux de référence utilisé pour l'application du I de l'article 1640 B dans chaque commune ou portion de commune concernée est la somme : a) D'une part, du taux déterminé conformément aux 1 à 3 ; b) D'autre part, de la différence

LEGIARTI000044042646

A cette occasion, et en amont de toute analyse, les opérateurs doivent recenser tous les facteurs de risques en lien avec leur activité, qu'il s'agisse des services proposés, des transactions réalisées ou des caractéristiques des clients intéressés par

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

l'article L. 411-2-1 ; j bis) Toute personne, autre que l'une des personnes mentionnées au II de l'article L. 621-9, qui, sur le territoire français ou à l'étranger, a commis un manquement à ses obligations au titre de son obligation de déclaration des transactions

Article 221-II-2/3

pétrole brut duquel ont pu être extraites ou auquel ont pu être ajoutées certaines fractions distillées. 20 Les marchandises dangereuses sont les marchandises visées par le code IMDG, tel que défini à l'article 221-VII/1.1. 21 Le port en lourd est la différence

Article 6

La différence avec le montant résultant de l'application du quatrième alinéa est affectée au fonds national de péréquation institué à l'article 1648 B bis du code général des impôts.

Article Annexe 1

Le calcul n'est toutefois pas obligatoire : a) En cas de présentation d'un certificat émis par une société de classification agréée ; b) Pour une pirogue conforme à un modèle déjà approuvé ou présentant peu de différences de structure et de dimensions

Article Annexe I

Valeurs limites de bruit Au sens du présent arrêté, on appelle : - émergence : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l'absence du bruit généré

Article Annexe I

Bruit et vibrations 8.1 - Valeurs limites de bruit Au sens du présent arrêté, on appelle : - émergence : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du bruit résiduel

Article Annexe I (suite)

PRÉCISER leurs caractéristiques et leurs différences. ÉNONCER et EXPLIQUER le fonctionnement des machines et des outils associé à ces procédés. 2.2 Cinématique de la coupe Critères géométriques.

Article Annexe I

Valeurs limites de bruit Au sens du présent arrêté, on appelle : -émergence : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l'absence du bruit généré