En outre, ils ne peuvent pas intervenir directement dans la conception, la fabrication, la commercialisation ou l'entretien des instruments, ni représenter les parties engagées dans ces activités. 37.2.

Article 5-1

—

, de son adéquation et de son efficacité, par la direction ; vii) Suivi de la mise au point de technologies plus propres ; viii) Prise en compte de l'impact sur l'environnement de la mise à l'arrêt définitif d'une installation dès le stade de sa conception

Article Annexe V

—

justifiant que les équipements sous pression nucléaires sont installés et utilisés de façon à permettre d'assurer en permanence le respect : - en ce qui concerne la protection contre les surpressions, des dispositions réglementaires applicables à leur conception

Article Annexe (suite)

—

Salariés L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Conception-programme 1 Adjoint au producteur artistique 2 Collaborateur littéraire 3 Conseiller

Article Annexe

—

Le conditionnement des déchets ultimes est également conçu pour assurer de hautes performances de durabilité et de confinement en vue de leur gestion ultérieure. 4.L es principes du système EXPER Conformément au décret, et de par sa conception, le

Article Annexe

—

Il (elle) facilite le travail de sa hiérarchie en prenant en charge la préparation des dossiers, la conception, la présentation et la diffusion de documents tels que courriers, rapports, tableaux ou graphiques.

Article ANNEXE

—

Contribuer à la conception du plan de maîtrise sanitaire de l'établissement. 2.

Article Annexe

—

Il intervient avant le démarrage des travaux, soit au stade de la conception ou de la remise d'un devis au client, soit au stade de la préparation des budgets. Selon la dimension du projet, le travail peut s'effectuer seul ou en équipe.

Article 3

—

arrêté, comporte trois parties composées d'une synthèse de toutes les informations disponibles sur le tissu ou l'organe relatives : a) A la qualité du tissu ou de l'organe ; b) Aux données non cliniques obtenues et sur lesquelles est basée la conception

Article 42-2

—

conformité et son personnel ne peuvent, notamment, avoir aucun lien avec le concepteur, le constructeur, le fournisseur ou l'installateur des produits dont ils vérifient la conformité ; ils ne peuvent intervenir ni directement ni comme mandataire dans la conception

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Code de l'environnement

d'information sur la biodiversité, l'eau, les milieux aquatiques et les milieux marins ; 3° Expertise et assistance en matière d'évaluation de l'état de la faune sauvage et de gestion adaptative des espèces mentionnée à l'article L. 425-16 ; 4° Appui à la conception

Article R4021-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 67

Code de la santé publique

scientifique et les expériences nationales et internationales en matière de développement professionnel continu ; 2° Favoriser l'appropriation des méthodes de développement professionnel continu élaborées par la Haute Autorité de santé pour la conception

Article Annexe VI

—

NUMERO : 121.3.1.2 MATERIEL : En déplacement spécial : en plus du tarif prévu au paragraphe 121.3.1.1, redevance forfaitaire de déplacement : TARIF : 125 NUMERO : 121.3.1.3 MATERIEL : Lorsque la camionnette-étalon est immobilisée par la faute

Article 223 a-II-1/37

—

Il faut accorder une attention particulière à la protection de ces locaux contre l'incendie et l'envahissement. 4.

Article 1

—

maintenance 326n 5 ans Institut pour la promotion de l'enseignement et du conseil (IPREC) III Gestionnaire en maintenance et support informatique 326r 4 ans CESI III Sophrologue 330p 3 ans Institut de formation à la sophrologie II Chef de projet en conception

Article 2

—

Sans préjudice de l'application de la réglementation des appareils à pression, Electricité de France procédera à la surveillance et au contrôle de l'action de ses fournisseurs lors de la conception, de la réalisation et des essais de mise en service de

Article Annexe A

—

. ― Conception du couvoir Le couvoir doit être divisé en zones fonctionnelles entre lesquelles la circulation doit respecter le principe de la marche en avant pour les personnes, les œufs, le matériel et les déchets. 2.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Sauf faute personnelle de sa part, le commissionnaire ne répond pas des commissionnaires intermédiaires ou des substitués qui lui ont été formellement imposés par le donneur d'ordre ou par les autorités publiques. 5.6.3.

Article ANNEXE I

—

Accompagnement à l'éco-conception En concertation avec le comité technique de l'éco-conception mentionné au 8.2, l'éco-organisme accompagne techniquement et financièrement ses adhérents pour d'une part réduire les impacts environnementaux des emballages

Article Annexe

—

Ils participent pleinement à la formation des élèves dès la conception des projets pédagogiques, lors de leur mise en œuvre et au moment de l'évaluation continue et terminale.

Page 114 · 2 709 résultats

← Précédent Suivant →