Le choix des supports, les éléments significatifs, la démarche adoptée, doivent trouver une justification dans les solutions retenues. Des remarques ou des commentaires étayeront les principales étapes de la réalisation.

Article Annexe IIa

—

prévisionnel et le réalisé avec l'aide de son supérieur hiérarchique X C3-2.3 Proposer et/ ou mettre en œuvre les actions d'optimisation et/ ou correctives X C3-3 Rendre compte du suivi de son activité et de ses résultats C3-3.1 Produire

Article 20

—

. - Lorsque la formation restreinte a été saisie, le président de celle-ci peut enjoindre au mis en cause de produire les éléments demandés par la Commission nationale de l'informatique et des libertés, en cas d'absence de réponse à une précédente mise

Article L330-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 88

Code monétaire et financier

Cessent de produire leurs effets en droit et d'être opposables aux tiers les instructions qui ne sont pas devenues irrévocables au moment où le jugement est notifié au gestionnaire du système ou au moment où celui-ci en est informé par l'Autorité de contrôle

Article D311

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 96

Code de l'action sociale et des familles

-L'établissement, le service ou le lieu de vie et d'accueil doit conserver copie des pièces prévues au présent article afin de pouvoir le cas échéant les produire pour l'application des articles L. 313-13 et L. 313-14. X.

LEGIARTI000043273702

—

La justification du décaissement se fait selon l'une des modalités définies au 4° de l'article 3 du présent arrêté.

Article Annexe I (suite)

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Dans la production de l'information -qualité de l'organisation du travail ; -aisance dans l'utilisation des ressources informatiques ; - exploitation, codification et classement rigoureux des pièces comptables ; - justification du mode de classement

LEGIARTI000045153732

—

intéressant la défense nationale, le titulaire devra porter à la connaissance des représentants de l'Etat toutes les informations dont il viendrait à disposer en ce qui concerne les conflits du travail, menaces de grèves ou grèves qui viendraient à se produire

LEGIARTI000050986431

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Agréments de véhicules de transport des matières nucléaires de catégories I et II V de l'article R. 1333-17 6 mois après réception d'un dossier complet comportant tous les éléments de justification utiles Conventionnement des sites d'étape pour les

LEGIARTI000024751081

—

présente norme s'attache à identifier le périmètre des engagements de l'Etat qu'il convient de mentionner dans l'annexe des comptes de l'Etat en raison de l'importance significative qu'ils représentent et de l'impact éventuel qu'ils sont susceptibles de produire

LEGIARTI000024744667

—

traitement retenu pour les immobilisations incorporelles non spécifiques à l'Etat Pour adapter le fonctionnement de ses services aux évolutions techniques et pour améliorer leur efficacité, l'Etat, comme les entreprises, est amené à acquérir ou à produire

LEGIARTI000024751009

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LEGIARTI000024751073

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Article Annexe I

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Produire des messages en intégrant les éléments interculturels 2. Animer un réseau relationnel pluriculturel. III.2.

Article Annexe 5

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Connaître les règles de fonctionnement du système et comprendre leurs justifications SF 3. Susciter un intérêt pour la sécurité routière SF 33. Susciter la réflexion sur le comportement routier SF 34.

Article 2

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la Polynésie française " ; 12° Au 1° de l'article 418, les mots : " des documents prévus par l'article 198-2 ci-dessus " sont remplacés par les mots : " des quittances attestant que ces marchandises ont été régulièrement importées ou de toutes justifications

Article Annexe I

—

Justification du respect des prescriptions de l'arrêté La déclaration doit préciser les mesures prises ou prévues par l'exploitant pour respecter les dispositions du présent arrêté. 1.4.

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Le gérant a droit au remboursement de ses frais de représentation, voyages et déplacements sur justification.

Article 1736

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 60

Code général des impôts

une attestation des bénéficiaires, que les rémunérations non déclarées ont été comprises dans les propres déclarations de ces derniers déposées dans les délais légaux, à condition que le service puisse être en mesure de vérifier l'exactitude des justifications

Article Annexe 1

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Résultats Deux résultats sont possibles : - l'instructeur ou l'auditeur ne relève aucun point d'alerte : le label est maintenu, ainsi que la certification Qualiopi, le cas échéant ; En cas d'alerte mineure, l'exploitant doit produire, dans un délai de

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