Alain XL..., demeurant ... à Rive-sur-Gier (Loire), 2°) M. Vincent R..., demeurant allée de la Grande Terre à Saint-Chamond (Loire), 3°) M.

F et Alain B, représentés par la SARL Antigone, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2019 par lequel le maire de Monnières leur a délivré un certificat d'urbanisme déclarant

C B de libérer, sans délai, le logement dédié aux demandeurs d'asile situé 7, rue Alain Gerbault à Nantes (44200) géré par le CADA SOS Solidarités ; 2°) de l'autoriser à procéder à son expulsion avec

: D0391 Assistée sur l'audience par Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Monsieur [Q] [G] demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Alain

Marzia X... et ses neveux et nièces Fabrice, Alain et Claire demeurent en indivision sur un immeuble sis à VILLEURBANE comprenant une maison d'habitation et un atelier.

né le 05 Juillet 1964 ... 34200 SETE représenté par Me SERRANO substituant Me Fabien MARTELLI de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Alain A... ...

C'est donc à bon droit que le Conseil de Prud'hommes a retenu une absence de motivation économique du licenciement, étant du reste observé qu'après celui-ci, l'employeur a procédé à de nouvelles embauches

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que Monsieur Alain X... était entièrement responsable au titre de la responsabilité contractuelle de droit commun

Jean-Daniel, Alain, Patrick et Bertrand, sont les héritiers, et, d'autre part, Mmes C... et D...

Lors des visites et de l’achat du bien, du bois de chauffage était empilé et adossé contre un mur du garage. Par assignation du 24 avril 2025, M.

L'empilement du bois de chauffage était, selon l'huissier intervenu pour le compte de M. [O] le 29 mai 2017, d'une hauteur de 1,65 mètre.

prise en la personne de son représentant légal Monsieur Alain X... ... Monsieur Bruno X... ...

ALAIN PIGUET Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 13

prix d'un groupe électrogène que celle-ci avait, contre versement d'un dépôt de garantie, remis en location à un tiers qui s'était faussement présenté à elle comme étant mandaté par la société LFC, le bon

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 2000 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

Alain Y..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC du Var, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2001, où étaient présents : M.

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 avril 2003), qu'en application d'un protocole d'accord du 17 décembre 1999, la société Alain

Louis X..., exploitant forestier, demeurant 114 Joule Ducos à Nouméa, Nouvelle-Caledonie, représenté par la SCP Paul Lemaître, Alain Monod ; le requérant demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler le jugement

Alain Y..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 11 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Besançon l'a condamné solidairement avec l'entreprise

DU CONSEIL D'ETAT LE 10 OCTOBRE 1977 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 13 JANVIER 1978, PRESENTES POUR : - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE MARCILLY, DONT LE SIEGE EST A MONTREUIL-SOUS-BOIS