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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2202315_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

L'expert ajoute que l'analyse histologique de quelques grains de beauté (naevus) a révélé des atypies cellulaires, ce qui confirme l'existence d'un syndrome des naevus atypiques connu pour favoriser l'apparition

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2111557_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

La société par actions simplifiée (SAS) Oblis, dont le siège est situé à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), exploite des établissements spécialisés dans les soins de beauté de type Hammam sous l'enseigne

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2117918_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

exercent leur activité principale dans le commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles, ou dans la location de biens immobiliers résidentiels, ou la coiffure et les soins de beauté

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100634_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Elle indique, enfin, avoir suivi une formation de prothésiste ongulaire en 2017 et conclu un contrat de travail le 1er novembre 2018 avec la Sarl Salon Modin'coiffure et beauté.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00537_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il a ainsi soustrait, en bande organisée, des vélos, des pneus, de l’outillage, du matériel hifi, des colis en acheminement, des chaussures, des produits de beauté, des dosettes de café, des téléviseurs

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2319576_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

La SAS Kyrena, qui a une activité de vente à distance, notamment via Internet, de produits de beauté et de compléments alimentaires, a formé une réclamation préalable auprès de l’administration fiscale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2500150_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

sécurité des personnes et des biens et, d'autre part, porter atteinte aux conditions de jouissances de sa propriété en facilitant l'accès des promeneurs ainsi que d'éventuels intrus et en altérant la beauté

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2409065_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

police aux frontières de l’aéroport de Lyon Saint-Exupéry et le visionnage des enregistrements de vidéosurveillance a permis d’identifier Mme B... avec une complice en train de voler des produits de beauté

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2410239_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle produit pour l’établir deux attestations, au demeurant postérieures à la décision attaquée, l’une délivrée par le directeur exécutif de la « clinique de la beauté Ninads Luxury Spa » mentionnant sans

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00608

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Guerlot, Mmes Brahic-Lambrey, Kass-Danno, Tostain, Bessaud, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal Xc/La S

6253c9f4bd3db21cbdd89a37

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

LABO GERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Château d'Ensoulès - 32100 BERAUT, Représentée par Maître Michel BLAISE, avocat au barreau d'AUCH

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012231_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2020, la société à responsabilité limitée Giga Stores, représentée par Me Bessala, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00216

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

Calloch, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M. Regis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00469

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

Vigneau, président, Mme Michel-Amsellem, conseiller rapporteur, Mme Darbois, conseiller doyen, Mmes Poillot-Peruzzetto, Champalaune, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00055

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00199

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00379

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

Le Masne de Chermont, Mmes Bessaud et Bellino, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00096

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, conseillers référendaires, Mme Texier, avocat général, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00575

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Le Masne de Chermont, Mme Comte, Mme Bessaud, Mme Bellino, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b552576c5d9057df7ffe8

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

CHAMBERY, demeurant 38 Chemin de l'Alouette - 73000 CHAMBERY Mme [H] [I] née le 11 Août 1978 à CHAMBERY, demeurant 38 Chemin de l'Alouette - 73190 SAINT JEOIRE PRIEURE Représentés par la SCP BESSAULT

Source officielle

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