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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2202315_20250212
12 février 2025
L'expert ajoute que l'analyse histologique de quelques grains de beauté (naevus) a révélé des atypies cellulaires, ce qui confirme l'existence d'un syndrome des naevus atypiques connu pour favoriser l'apparition
3ème Chambre
DTA_2111557_20230608
8 juin 2023
La société par actions simplifiée (SAS) Oblis, dont le siège est situé à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), exploite des établissements spécialisés dans les soins de beauté de type Hammam sous l'enseigne
10ème chambre
DTA_2117918_20230207
7 février 2023
exercent leur activité principale dans le commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles, ou dans la location de biens immobiliers résidentiels, ou la coiffure et les soins de beauté
1ère Chambre
DTA_2100634_20230202
2 février 2023
Elle indique, enfin, avoir suivi une formation de prothésiste ongulaire en 2017 et conclu un contrat de travail le 1er novembre 2018 avec la Sarl Salon Modin'coiffure et beauté.
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00537_20240703
3 juillet 2024
Il a ainsi soustrait, en bande organisée, des vélos, des pneus, de l’outillage, du matériel hifi, des colis en acheminement, des chaussures, des produits de beauté, des dosettes de café, des téléviseurs
1re Section - 2e Chambre
DTA_2319576_20250930
30 septembre 2025
La SAS Kyrena, qui a une activité de vente à distance, notamment via Internet, de produits de beauté et de compléments alimentaires, a formé une réclamation préalable auprès de l’administration fiscale
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500150_20250207
7 février 2025
sécurité des personnes et des biens et, d'autre part, porter atteinte aux conditions de jouissances de sa propriété en facilitant l'accès des promeneurs ainsi que d'éventuels intrus et en altérant la beauté
5ème chambre
DTA_2409065_20260203
3 février 2026
police aux frontières de l’aéroport de Lyon Saint-Exupéry et le visionnage des enregistrements de vidéosurveillance a permis d’identifier Mme B... avec une complice en train de voler des produits de beauté
9ème chambre
DTA_2410239_20260408
8 avril 2026
Elle produit pour l’établir deux attestations, au demeurant postérieures à la décision attaquée, l’une délivrée par le directeur exécutif de la « clinique de la beauté Ninads Luxury Spa » mentionnant sans
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00608
7 octobre 2020
Guerlot, Mmes Brahic-Lambrey, Kass-Danno, Tostain, Bessaud, M.
Cour d'Appel
Monsieur Pascal Xc/La S
6253c9f4bd3db21cbdd89a37
13 novembre 2007
LABO GERS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Château d'Ensoulès - 32100 BERAUT, Représentée par Maître Michel BLAISE, avocat au barreau d'AUCH
DTA_2012231_20230704
4 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2020, la société à responsabilité limitée Giga Stores, représentée par Me Bessala, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00216
22 mars 2023
Calloch, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M. Regis, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00469
28 juin 2023
Vigneau, président, Mme Michel-Amsellem, conseiller rapporteur, Mme Darbois, conseiller doyen, Mmes Poillot-Peruzzetto, Champalaune, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00055
31 janvier 2024
Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00199
24 avril 2024
Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00379
26 juin 2024
Le Masne de Chermont, Mmes Bessaud et Bellino, M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00096
26 février 2025
Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, conseillers référendaires, Mme Texier, avocat général, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00575
16 octobre 2024
Le Masne de Chermont, Mme Comte, Mme Bessaud, Mme Bellino, M.
627b552576c5d9057df7ffe8
10 mai 2022
CHAMBERY, demeurant 38 Chemin de l'Alouette - 73000 CHAMBERY Mme [H] [I] née le 11 Août 1978 à CHAMBERY, demeurant 38 Chemin de l'Alouette - 73190 SAINT JEOIRE PRIEURE Représentés par la SCP BESSAULT
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