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6 731 résultats pour « Cavalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52456c9f0d0f8b6f1b5

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

[E] attestent qu'il lui a été proposé une évolution sur un couple cheval/cavalier mais qu'elle n'y a jamais donné suite et n'a formulé à cet égard aucune demande ni pris d'initiative ; que Mme [K] [Z]

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

679482fec6ca88188aff6a44

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Si elle reconnaissait avoir été à la recherche d'un cavalier professionnel durant le mois de février 2022 et avoir passé, à ce titre, une annonce sur le site de Pôle emploi, elle soutenait que M. 

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff18fcdc6046d478948eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

: Madame [D] [J] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 4] (54) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Elvire BRICCA de la SELARL BRICCA & CAVALIER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301276

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

professionnelle acquise pendant cinq ans au moins selon les termes susvisés ou d'une autorisation d'exploiter ; Des inscriptions à divers organismes administratifs ou des attestations de cavaliers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10105

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

[A] à l'égard de jeunes cavaliers, dans ses écritures le centre équestre reproche à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300707

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

l'ancienne emprise de la voie ferrée devenue voie verte après aménagement par le conseil général de l'Eure ; qu'à cet égard, il soulignait que la voie verte, juridiquement réservée aux piétons et aux cavaliers

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA02547_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Lavandou le 26 février 2018, s'opposant à leur demande de déclaration préalable en vue d'une division en 11 lots d'un terrain d'une superficie totale de 7 591 mètres carrés leur appartenant situé à Cavalière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2404191_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

C B, représenté par Me Cavalier, demande au juge des référés du tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110323

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

N... 252 parts d'une valeur nominale de 10 francs chacune (parts numérotées de 6170 à 6421) dans une SCI dénommée "les Cabaniers de la Maronède", constituée le 26 janvier 1969 et dissoute le 1er juillet

Source officielle
?

ADLC

ADLC:21-DCC-219

droit de la concurrence

2 décembre 2021

2 décembre 2021

relative à la prise de contrôle exclusif de trois fonds de commerce de concession automobile par la société Grands Garages du Pas-de-Calais

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:04-D-24

droit de la concurrence

23 juin 2004

23 juin 2004

relative à des pratiques mises en œuvre par la société France Télécom Câble à l’encontre des chaînes Planète Câble et Canal J

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:21-DCC-163

droit de la concurrence

16 septembre 2021

16 septembre 2021

relative à la prise de contrôle exclusif de dix fonds de commerce de concession automobile par la société Grands Garages du Pas-de-Calais

Résumé IA — à vérifier
?

TRIBUNAL_ADMINISTRATIF

CETAT:CETATEXT000008250338

administratif

12 janvier 1972

12 janvier 1972

CETAT27-02-01-01-01 EAUX - OUVRAGES - CANAUX - ENTRETIEN - ASSOCIATIONS SYNDICALES - Extension du périmètre.

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

6137269acd58014677426ee8

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

travaux de réalisation de la station et a de plus procédé à des travaux après notification de l'annulation du permis de construire par le tribunal administratif : - le 12 novembre 2003 : pose de la canalisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503371_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

A..., représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a implicitement rejeté sa demande de regroupement familial au bénéfice de son épouse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500457_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

A C, représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Calvados a refusé de l'admettre au séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet du Calvados

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500489_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

C B, représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Calvados a refusé de l'admettre au séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet du Calvados

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500796_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

le maire de Saint-Lô a délivré à la SNC Altarea Cogedim Régions un permis de construire pour l’édification de deux immeubles comportant 70 logements, sur un terrain cadastré CL n°93, situé 224 rue Cavelier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600567_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

A..., représenté par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du préfet du Calvados rejetant implicitement sa demande de regroupement familial pour son épouse ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
CC

civ1

61372345cd580146774079cb

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Le Petit-Cavelier, demeurant ..., 5 / de M. Jacques Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle