organisation du troisième cycle des études de médecine, la commission d'agrément prend en compte : -les critères prévus pour les stages des phases socle et d'approfondissement -l'articulation de l'activité spécialisée avec les équipes cliniques apparentées

LEGIARTI000026025899

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710 COMORES AT 107 Conseiller technique de la police de l'air aux frontières (PAF) et sûreté aéroportuaire. 13 710 COMORES AT1 2 Conseiller technique du ministre des finances de l'Union des Comores. 9 700 COMORES AT1 3 Conseiller technique du vice-gouverneur

Article 1

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d° Vice-président du conseil général des technologies de l'information (gr. D). d° Chefs de mission de contrôle général économique et financier (gr. E). Directeur général, directeur (hors échelle E).

Article ANNEXE I

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MODERNES Afin de favoriser une organisation conjointe du concours dans les deux disciplines, un même président du jury peut être nommé par le ministre chargé de l'éducation nationale dans les conditions prévues à l'article 3 du présent arrêté ; le ou les vice-présidents

Article Annexe I (suite)

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X X - Respect des consignes de sécurité - Mise à jour du document maintenance * Défaillance simple dont les indices sont apparents et les causes flagrantes.

Article Annexe I

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- Une marque très apparente du tracé. C4.3 - exécuter les scellements - Utiliser les outils nécessaires au bon calibrage des points de percement. - Préparer un mortier. - Adapter le mode de fixation au support existant.

Article Annexe

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En situation allogénique non apparentée, le respect de l'anonymat doit être une priorité et être observé à toutes les étapes.

Article Annexe I

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Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.5.

Article Annexe I

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Cette interdiction est affichée en caractères apparents. Les prescriptions que doit observer l'usager sont affichées soit en caractères lisibles soit au moyen de pictogrammes et ce au niveau de chaque appareil de distribution.

Article Annexe II

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responsable qui effectue l'opération de transfert sur wagon : -de veiller : -au calage et à l'arrimage des unités de transport intermodal ; -le cas échéant au placardage, à la signalisation et au marquage des wagons ; -de vérifier : -le bon état apparent

Article Annexe I

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Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

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Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

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Cette interdiction est affichée en caractères apparents. 4.6.

Article Annexe I

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Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. Objet du contrôle : - affichage visible de l'interdiction de feu dans les zones à risques. 4.5.

Article Annexe I

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Cette interdiction doit être affichée en limite de ces zones en caractères apparents. Objet du contrôle : -affichage visible de l'interdiction de feu. 4.4.

Article Annexe I

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Cette interdiction est affichée en caractères apparents. Objet du contrôle : 4.6.

Article Annexe I

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Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.6. "Permis de travail" et/ou "permis de feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.3.

Article Annexe I

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Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

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Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.6.

Article Annexe I

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Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

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