Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande

Le 5 janvier 2000, Guy X..., agissant en qualité de propriétaire des marques de la fonderie RUDIER "Alexis RUDIER" et Georges RUDIER", a obtenu sur requête une ordonnance du président du tribunal de grande

Alexis X...

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de la chambre de commerce et

.- Aline Le X..., artisan coiffeuse, n'avait pas la qualité d'assuré, le tribunal a violé l'article D. 633-15 du code de la sécurité sociale par fausse application ; 2 / que la bonne foi du débiteur

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte de la feuille des questions qu'à la question de savoir si Abdallah X... était coupable d'avoir tenté de donner volontairement la mort à Aline

en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance déclarant n'y avoir lieu à suivre dans la procédure engagée du chef des délits d'homicide involontaire, de blessures involontaires sur la personne d'Aline

Alain , contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2002, qui, dans la procédure suivie contre eux pour, notamment, destruction du bien d'autrui par un moyen

représenté par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMEE Organisme URSSAF PACA [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexis

tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix Décision attaquée : n° 25/02028 rendue par le Tribunal de proximité de PARIS le 04 Novembre 2025 Appelant : Monsieur [H] [D], représenté par Me Alexis

COLISÉE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 02 avril 2026 par Paul RIANDEY, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 22 avril 2024 par Aurélie LESAGE, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier. Le greffierLe président

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 21 mai 2026 par Sandra MITTERRAND, Juge assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président

ALEXIS Y..., UN DROIT D'USAGE ET D'HABITATION SUR LEDIT APPARTEMENT ; QU'APRES LE DECES DE CELUI-CI, SA VEUVE ET SES CINQ ENFANTS ONT, PAR UNE ORDONNANCE DE REFERE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE GRANDE

DENIS Me CHUPIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors