Codes de loi français

Article Annexe

celles déclarées par le fabricant du récepteur ; * Aux points 3.2.3 et 3.3.2, la vitesse de l'air de refroidissement de 10 km/h peut être remplacée par une vitesse de 0,33 v (v étant la vitesse du véhicule au début du freinage) * Au point 3.2.4., le coefficient

Article Annexe IIc

Épreuve E 2 : Réalisation d'une installation - U 2 - coefficient 6 Objectif et contenu de l'épreuve Cette épreuve a pour objectif d'évaluer les compétences professionnelles relatives à la réalisation d'une installation d'un réseau aérien et souterrain

Article ANNEXE II

100 kV 0,965 0,945 0,4 - 50 kV 0,945 0,925 < 0,4 kV 0,925 0,860 Les valeurs de rendement de référence pour la production d'électricité utilisées dans le calcul des économies d'énergie primaire sont corrigées par le ou les coefficients

Article ANNEXE

g) Résistance des matériaux : -résistance à l'extension, à la compression, au cisaillement ; -essai des matériaux ; -coefficient d'élasticité ; -limite de sécurité ; -définition d'un appui, d'un encadrement, rotule ; -flexion simple, moment filéchissant

Article 1640 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 63

relais voté par cette commune ou cet établissement public conformément au premier alinéa du même I et le taux de taxe professionnelle voté par cette commune ou cet établissement public pour les impositions au titre de l'année 2009, multipliée par un coefficient

Article R335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31

situé cette installation ou ce consommateur et que cette installation intérieure est équipée d'un dispositif de comptage géré par le gestionnaire d'un de ces réseaux publics. 6° Une courbe de demande administrée, prenant en compte s'il y a lieu un coefficient

Article Annexe (suite)

l'article 15, lorsque le salarié privé d'emploi exerçait son activité selon un horaire inférieur à la durée légale le concernant ou à la durée instituée par une convention ou un accord collectifs, le montant de la partie fixe visé à l'article 14, 2e Ce coefficient

Article 4

emploi des forces 23 495 310 410,82 729 129 603,18 Soutien de la politique de la défense 4 284 354 335,39 14 846 386,61 Equipement des forces 9 457 438 138,87 90 252 685,13 Direction de l'action du Gouvernement 1 380

Article 10

ou de ne pas pouvoir dénouer ou compenser une position en raison de la situation du marché ou de facteurs idiosyncratiques, dans un délai déterminé et à un coût raisonnable ; i) Risque de règlement-livraison : le risque mentionné aux articles 378 à 380

LEGIARTI000024751461

projeteur 1re classe 399-579 2e classe 306-544 Chargé de mission (bénéficiaire de l'ordonnance n° 59-244 du 04/02/59) classe exceptionnelle 852-901 1re classe 701-801 2e classe 529-652 3e classe 380

Article 12

Sans préjudice d'autres dispositions prévues ci-après, le montant de la redevance d'aptitude au vol est fonction d'un coefficient " N " qui se déduit du coût complet des contrôles relatifs à l'aptitude en vol des aéronefs.

LEGIARTI000050799915

. § 5 – Dégressivité de l’allocation Afin de tenir compte de la difficulté des demandeurs d’emploi séniors à retrouver rapidement un emploi, le coefficient de dégressivité affectant le montant de l’allocation journalière au terme d’un délai de 182 jours

Article Annexe

Tracer une droite connaissant son coefficient directeur et un point. Construire la courbe et dresser le tableau de variation des fonctions de référence dans un intervalle donné.

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites 1 380 000 2501 Produits des amendes de la police de la circulation et du stationnement routiers 454 000 2502 Produits des amendes prononcées par les autorités de la concurrence 400 000 2503

Article 2

Il correspond à la médiane des coefficients individuels au niveau d'un emploi-type.

Article 2

Si des liquides sont contenus dans des réservoirs en fosse ou en double enveloppe avec système de détection de fuite ou assimilés, les coefficients des catégories A, B, C, D sont divisés par 5.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Les coefficients C A B C 1 2 min Tableau 2.1 : Risques associés aux rayonnements : Longueur d'onde [nm] λ Région du spectre Organe atteint Risque Tableaux dans lesquels figurent les valeurs limites d'exposition 180 à 400 UV œil

Article 4

en tant qu'il fixe l'âge auquel les assurés ont droit à la pension de vieillesse ; - L. 366 (2ème, 3ème et 4ème alinéas) ; - L. 367, en tant qu'il fixe : - 1°) les âges .entre lesquels la pension de vieillesse est minorée ; - 2°) le montant des coefficients

Article 5

Vert A Vert B Vert C BT Tarif A majoré HTA1 Tarif A Tarif B majoré Tarif C majoré HTA2 ou HTB1 Tarif A minoré Tarif B Tarif C majoré HTB2 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C HTB3 Tarif A minoré Tarif B minoré Tarif C minoré COEFFICIENTS

Article Annexe 1.2

417 396 379 353 323 302 287 273 254 241 26 45 642 614 588 559 536 509 488 466 442 421 393 363 344 328 310 286 264 33 46 690 658 632 602 573 547 520 492 463 441 412 380