La multiplicité des approches, la pluralité des démarches complémentaires (équipe enseignante, partenaires culturels) assurent aux élèves une formation diversifiée, différenciée, voire critique.

Article Annexe I

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Valeurs limites de bruit Au sens du présent arrêté, on appelle : – "émergence" : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l’absence du bruit

Article Annexe I (suite)

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Il s'agit ensuite de mettre en évidence les différences de choix stratégiques qui peuvent encore exister entre entreprises similaires d'un même secteur d'activité.

Article Annexe I

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conditions d'utilisation particulières ; - "consommation" : la quantité totale de solvants organiques utilisée dans une installation sur une période de douze mois, diminuée de la quantité de COV récupérés en vue de leur réutilisation ; - "émergence" : la différence

Article Annexe

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Le choix d'un de ces statuts pour exercer une activité économique peut être guidé par les règles spécifiques et différenciées qui s'y appliquent (exemple : les obligations comptables).

Article ANNEXE

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au plus tard, devra être versé un acompte égal à 50 % de la cotisation calculée sur les commissions et rémunérations brutes perçues par l'agent général d'assurance au cours de l'avant-dernière année civile écoulée ; -le solde, qui correspond à la différence

Article Annexe I

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distance mesurée à partir du centre de l'aire de dépotage la plus proche de l'établissement concerné ; - "distribution sécurisée" : distribution réalisée dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - "émergence" : différence

Article Annexe, art. 23

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Il est appliqué audit coût moyen un abattement au titre de la différence entre les tâches assumées par la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières au titre de cette participation et celles assumées par les caisses primaires d'assurance

Article Annexe

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Deux composantes différenciées et complémentaires seront maintenues. Ces adaptations se poursuivront dans le respect du principe de stricte suffisance.

Article Annexe 4 (suite)

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CD24 En agglomération, la différence de consommation entre un conducteur calme et un conducteur nerveux peut atteindre 40 %. Vrai ou faux ? CD25 En cas d'excès de vitesse de 42 km/h, je pourrai repartir si je reconnais l'infraction ?

Article Annexe

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En cas d'exécution de prestations aux frais et risques du titulaire défaillant, le surcoût supporté par le pouvoir adjudicateur, correspondant à la différence entre le prix qu'il aurait dû régler au titulaire pour la réalisation des prestations et le

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

La patella (rotule) et les syndromes rotuliens (fémoro-patellaires) : La pathologie post-traumatique de la patella doit être différenciée de celle de la dysplasie congénitale de l'appareil extenseur (luxation récidivante de la patella).

Article Annexe

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Outre la généralisation du diagnostic à visée criminologique et du suivi différencié ainsi que la fiabilisation et le perfectionnement de l'application APPI déjà évoquées, plusieurs mesures y concourront : Réduire les délais d'exécution des mesures

LEGIARTI000048431955

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Les spécificités des outre-mer prises en compte La politique de ressources humaines du ministère est adaptée pour faire face aux enjeux spécifiques des outre-mer tout en tenant compte de la différence de contexte de ces territoires. - l'accompagnement

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

A la différence de la législation des accidents du travail, où le pourcentage d'invalidité mesure une diminution ou une perte de capacité de travail, celle des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre traduit, de manière chiffrée, une

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

(19) La hauteur du barrage est la différence entre la cote de la crête du barrage et celle du point le plus bas du terrain naturel au pied aval du barrage.

Article 5

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règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 46° Détermination de la valeur en douane à partir du prix d'une vente antérieure, en application des articles 128, paragraphe 2, et 347, du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 47° Rejet de la valeur transactionnelle

Article Annexe à l'article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

correspondance ; 2° Les informations sur l'adresse électronique, le numéro de télécopieur, l'adresse web et la personne ou le point de contact sont facultatives ; 3° Conformément aux articles R. 222-1 à R. 222-3 du code de la consommation, lorsque la transaction

Article 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 20

Code général des impôts

Les frais de gestion, de souscription et de transaction supportés directement par les porteurs de parts d'un fonds de placement immobilier mentionné à l'article 239 nonies ne sont pas compris dans les charges de la propriété admises en déduction ; f)

Article Annexe V

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Les grands phares : feux d'atterrissage et feux de jalonnement La différence de portée entre des feux très puissants et des feux de puissance modérée est importante par temps clair, elle se réduit considérablement lorsque la visibilité diminue.

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